Bibliography of legal history in french

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• L'Église, les Capétiens et le Languedoc au temps d'Alphonse de Poitiers : autour des enquêtes pontificales sur les crimes imputés à Vézian (OFM), évêque de Rodez (1261-1276).

  THÉRY, Julien, 2013

• La monarchie et l'espace public au temps de la révolution Maupeou (1770-1775). [Thèse].

  COSSARUTTO, Vincent, 2021

• Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure civile de 1806.

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• Les acteurs de l'enquête pénale en Belgique : normes et pratiques du modèle judiciaire libéral du Directoire

  BERGER, Emmanuel, 2007

• Les enquêtes criminelles en Bretagne sous l'Ancien régime dans les ressorts de Vannes et Auray. [Morbihan].

  BATAILLE, Étienne, 1996

• Une enqu^te délicate : Monseigneur de Vintimille chez les Andrettes, 29 avril-16 mai 1714). [Andrettes : Ursulines d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  SARRE, Clude-Alain, 1993

• L'enquête faire contre Jean de Carcassonne, bailli de Domfront. [Orne, fin du XIIIe siècle].

  CORMIER, J.-Ph., 1993

• Un document curieux : le livre d'enquêtes du juge de Mons (1367-1374). [Var].

  ROUX, Paul, 1978

• L'enquête en Provence sous les premeirs Angevins (1250-1309). Structures, rites et pratiques du pouvoir à travers les usages de la procédure inquisitoire. [Volume 1].

  VERDON, Laure, 2007

• Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge (1380-1530). [Mémoire de D.E.A.].

  LAFOSSE, A., 2004

• Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou dans la seconde moitié du XVe siècle. [Mémoire de maîtrise].

  LAFOSSE, A., 2003

• Criminalité et justice échevinale à Dijon au XVe siècle (1433-1441). [Côte-d'Or].

  BEAULANT, Rudi, 2020

• L'expertise des flammes. L'incendie criminel comme objet d'enquête en France au XIXe siècle.

  CARON, Jean-Claude, 2007

• Les pratiques magiques dans la vallée de la Risle sous Louis XIV : enquête et répression judiciaire. [Normandie].

  LANNETTE, Claude, 1984

• L'image du baron au début du XVIe siècle : Caumont contre Thémines.

  LARTIGAUT, Jean, 1982

• Figures de l'enquête. Culture et criminalité dans la France contemporaine (milieu XIXe-milieu XXe).

  KALIFA, Dominique, 2000

• Figures de l'enquête. Culture et criminalité dans la France contemporaine.

  KALIFA, Dominique, 2000

• Sous le régime de la législation de 1803 : trois enquêtes sur des charlatans au XIXe siècle.

  RAMSEY, Matthew, 1980

• Premiers jalons et mise en place d'une procédure d'enquête dans la région angevine (XIe-XIIIe siècle).

  LEMESLE, Bruno, 2003

• Le registre des informations diligentées par les consuls de Foix (1401-1402). [Ariège].

  LLOBET, Gabriel de, 2001

• Sur la scène du crime : Pratique pénale, enquête et expertises judiciaires à Genève (XVIIIe-XIXe siècle). [Suisse romande].

  PORRET, Michel, 2008

• Enquêter et débattre. La décision judiciaire au Parlement de Paris.

  HILAIRE, Jean, 1996

• Empoisonnement et enquête toxicologique devant le Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2007

• Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle, suivie du Style de la Chambre des Enquêtes, du Style des commissaires du Parlement et autres.

  GUILHIERMOZ, Paul, 1902

• Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].

  MATHIEU, Isabelle, 2011