Bibliography of legal history in french

Items

• Un conflit des interprétations ? Vérité judiciaire et expertise médicale (XIIIe-XIVe siècles). Remarques sur le statut et les effets de la parole médicale chez Jacques de Beauvoir, Guillaume Durand, Bartole et Balde.

  LEVELEUX-TEIXEIRA, Corinne, 2020

• Étude sur le <i>Livre des constitucions demenées el Chastelet de Paris</i>. Et nouvelle édition de ce texte, avec notes. [Thèse].

  MORTET, Charles, 1882

• Justice et injustice au début du XIVe siècle : l'enquête sur l'archevêque d'Aix et sa renonciation en 1318. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)]

  SCHATZMILLER, Joseph, 1999

• Le procès sur les tailles et les corvées de Pennautier : l’enquête et la sentence de 1246. [Aude].

  VIADER, Roland, 2018

• Temps, lieux et supplices : les mémoires paysannes à l'épreuve de l'enquête (Vendres, fin du XIIIe siècle). [Hérault].

  BOURIN, Monique, 2013

• L'Église, les Capétiens et le Languedoc au temps d'Alphonse de Poitiers : autour des enquêtes pontificales sur les crimes imputés à Vézian (OFM), évêque de Rodez (1261-1276).

  THÉRY, Julien, 2013

• La monarchie et l'espace public au temps de la révolution Maupeou (1770-1775). [Thèse].

  COSSARUTTO, Vincent, 2021

• Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure civile de 1806.

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• Les acteurs de l'enquête pénale en Belgique : normes et pratiques du modèle judiciaire libéral du Directoire

  BERGER, Emmanuel, 2007

• Les enquêtes criminelles en Bretagne sous l'Ancien régime dans les ressorts de Vannes et Auray. [Morbihan].

  BATAILLE, Étienne, 1996

• Une enqu^te délicate : Monseigneur de Vintimille chez les Andrettes, 29 avril-16 mai 1714). [Andrettes : Ursulines d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  SARRE, Clude-Alain, 1993

• L'enquête faire contre Jean de Carcassonne, bailli de Domfront. [Orne, fin du XIIIe siècle].

  CORMIER, J.-Ph., 1993

• Un document curieux : le livre d'enquêtes du juge de Mons (1367-1374). [Var].

  ROUX, Paul, 1978

• L'enquête en Provence sous les premiers Angevins (1250-1309). Structures, rites et pratiques du pouvoir à travers les usages de la procédure inquisitoire. [Volume 1].

  VERDON, Laure, 2007

• Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge (1380-1530). [Mémoire de D.E.A.].

  LAFOSSE, A., 2004

• Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou dans la seconde moitié du XVe siècle. [Mémoire de maîtrise].

  LAFOSSE, Aurore, 2003

• Criminalité et justice échevinale à Dijon au XVe siècle (1433-1441). [Côte-d'Or].

  BEAULANT, Rudi, 2020

• L'expertise des flammes. L'incendie criminel comme objet d'enquête en France au XIXe siècle.

  CARON, Jean-Claude, 2007

• Les pratiques magiques dans la vallée de la Risle sous Louis XIV : enquête et répression judiciaire. [Normandie].

  LANNETTE, Claude, 1984

• L'image du baron au début du XVIe siècle : Caumont contre Thémines.

  LARTIGAUT, Jean, 1982

• Figures de l'enquête. Culture et criminalité dans la France contemporaine (milieu XIXe-milieu XXe).

  KALIFA, Dominique, 2000

• Figures de l'enquête. Culture et criminalité dans la France contemporaine.

  KALIFA, Dominique, 2000

• Sous le régime de la législation de 1803 : trois enquêtes sur des charlatans au XIXe siècle.

  RAMSEY, Matthew, 1980

• Premiers jalons et mise en place d'une procédure d'enquête dans la région angevine (XIe-XIIIe siècle).

  LEMESLE, Bruno, 2003

• Le registre des informations diligentées par les consuls de Foix (1401-1402). [Ariège].

  LLOBET, Gabriel de, 2001