Enquêtes judiciaires
Collection
Contenus
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Justice et injustice au début du XIVe siècle : l'enquête sur l'archevêque d'Aix et sa renonciation en 1318. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)]
SCHATZMILLER, Joseph, 1999 -
Le procès sur les tailles et les corvées de Pennautier : l’enquête et la sentence de 1246. [Aude].
VIADER, Roland, 2018 -
Temps, lieux et supplices : les mémoires paysannes à l'épreuve de l'enquête (Vendres, fin du XIIIe siècle). [Hérault].
BOURIN, Monique, 2013 -
L'Église, les Capétiens et le Languedoc au temps d'Alphonse de Poitiers : autour des enquêtes pontificales sur les crimes imputés à Vézian (OFM), évêque de Rodez (1261-1276).
THÉRY, Julien, 2013 -
La monarchie et l'espace public au temps de la révolution Maupeou (1770-1775). [Thèse].
COSSARUTTO, Vincent, 2021 -
Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure civile de 1806.
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Les acteurs de l'enquête pénale en Belgique : normes et pratiques du modèle judiciaire libéral du Directoire
BERGER, Emmanuel, 2007 -
Les enquêtes criminelles en Bretagne sous l'Ancien régime dans les ressorts de Vannes et Auray. [Morbihan].
BATAILLE, Étienne, 1996 -
Une enqu^te délicate : Monseigneur de Vintimille chez les Andrettes, 29 avril-16 mai 1714). [Andrettes : Ursulines d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].
SARRE, Clude-Alain, 1993 -
L'enquête faire contre Jean de Carcassonne, bailli de Domfront. [Orne, fin du XIIIe siècle].
CORMIER, J.-Ph., 1993 -
Un document curieux : le livre d'enquêtes du juge de Mons (1367-1374). [Var].
ROUX, Paul, 1978 -
L'enquête en Provence sous les premiers Angevins (1250-1309). Structures, rites et pratiques du pouvoir à travers les usages de la procédure inquisitoire. [Volume 1].
VERDON, Laure, 2007 -
Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge (1380-1530). [Mémoire de D.E.A.].
LAFOSSE, A., 2004 -
Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou dans la seconde moitié du XVe siècle. [Mémoire de maîtrise].
LAFOSSE, A., 2003 -
Criminalité et justice échevinale à Dijon au XVe siècle (1433-1441). [Côte-d'Or].
BEAULANT, Rudi, 2020 -
L'expertise des flammes. L'incendie criminel comme objet d'enquête en France au XIXe siècle.
CARON, Jean-Claude, 2007 -
Les pratiques magiques dans la vallée de la Risle sous Louis XIV : enquête et répression judiciaire. [Normandie].
LANNETTE, Claude, 1984 -
L'image du baron au début du XVIe siècle : Caumont contre Thémines.
LARTIGAUT, Jean, 1982 -
Figures de l'enquête. Culture et criminalité dans la France contemporaine (milieu XIXe-milieu XXe).
KALIFA, Dominique, 2000 -
Figures de l'enquête. Culture et criminalité dans la France contemporaine.
KALIFA, Dominique, 2000 -
Sous le régime de la législation de 1803 : trois enquêtes sur des charlatans au XIXe siècle.
RAMSEY, Matthew, 1980 -
Premiers jalons et mise en place d'une procédure d'enquête dans la région angevine (XIe-XIIIe siècle).
LEMESLE, Bruno, 2003 -
Le registre des informations diligentées par les consuls de Foix (1401-1402). [Ariège].
LLOBET, Gabriel de, 2001 -
Sur la scène du crime : Pratique pénale, enquête et expertises judiciaires à Genève (XVIIIe-XIXe siècle). [Suisse romande].
PORRET, Michel, 2008 -
Enquêter et débattre. La décision judiciaire au Parlement de Paris.
HILAIRE, Jean, 1996