Droit criminel
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Étude sur les lettres de grâce en matières criminelles aux XIVe et XVe siècles d’après les documents concernant la Poitou transcrits dans les registres de la Chancellerie de France.
BRISSAUD, Yves, 1969 -
L’amirauté de Nantes au criminel. [Loire-Atlantique].
DAVANSANT, Frédéric, 1997 -
Religion et morale dans les observations des tribunaux « nordistes » sur le projet de Code criminel de l’an IX.
GAWELIK, Katy, 2005 -
Jacques-Pierre Brissot de Warville, , genèse d'une pensée (1770-1789). [Thèse].
TYAL, Samir, 1997 -
La réforme de la législation criminelle et le projet de Michel Lepeletier de Saint-Fargeau.
DECORMEILLE, Patrice, 1993 -
La réforme de la législation criminelle et le projet de Lepeltier de Saint-Fargeau.
BRETTE, A., 1902 -
Le manifeste de politique criminelle de Jean-Paul Marat.
JUNG, Heike, 2011 -
Marat criminaliste
DESJARDINS, Arthur, 1897 -
Plan de législation criminelle : texte conforme à l'édition de 1790.
MARAT, Jean-Paul, 1974 -
La philosophie de la réforme criminelle dans l’œuvre de Michel Joseph Antoine Servan.
FERRAND, Jérôme, 2011 -
<i>Enormitas/enormitas</i>. Esquisse pour une histoire de la catégorie de « crime énorme » du Moyen Âge à l’époque moderne.
THÉRY, Julien, 2011 -
Le pilori au Moyen âge dans l'espace français (XIIe-XVe siècle). [Ouvrage].
ARTAGNAN, Isabelle d', 2024 -
La justice criminelle au XVIIIe siècle : l'exemple du Parlement de Provence. [Thèse].
THAREAU, Aymeric, 2007 -
L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].
DHALLUIN, Sébastien, 2015 -
L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789). [Thèse].
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2015 -
Le Parlement de Provence et les États de Savoie.
BRÉGI, Jean-François, 2018 -
Le droit criminel intermédiaire
FOYER, Jean, 2010 -
La condition pénale des femmes sous l'Ancien régime.
CRÉMON, Carole, 2009 -
Serpillon et le <i>Code Criminel</i>. Quand le manuscrit devient livre (1755-1772).
ÉVRARD, Sébastien, 2021 -
Un crime atroce et secret. L’empoisonnement devant la justice royale (1682-1789).
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2021 -
"Quand le Gendarme juge" : maréchaussée, histoire d'une révolution administrative et judiciaire. Tome II.
LORGNIER, Jacques, 1994 -
Droits et justices du Moyen Âge
CARBASSE, Jean-Marie, 2017 -
Histoire du droit pénal romain, de Romulus à Justinien.
RIVIÈRE, Yann, 2021 -
La difficile naissance, à la Faculté de Droit de Paris, de la première chaire autonome de droit criminel (1804-1846).
VENTRE-DENIS, Madeleine, 1991 -
Le droit pénal dans la "Pratique" de Masuer.
CATTO, Virginie, 1993