Droit criminel
Item set
Items
-
La philosophie de la réforme criminelle dans l’œuvre de Michel Joseph Antoine Servan.
FERRAND, Jérôme, 2011 -
<i>Enormitas/enormitas</i>. Esquisse pour une histoire de la catégorie de « crime énorme » du Moyen Âge à l’époque moderne.
THÉRY, Julien, 2011 -
Le pilori au Moyen âge dans l'espace français (XIIe-XVe siècle). [Ouvrage].
ARTAGNAN, Isabelle d', 2024 -
La justice criminelle au XVIIIe siècle : l'exemple du Parlement de Provence. [Thèse].
THAREAU, Aymeric, 2007 -
L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].
DHALLUIN, Sébastien, 2015 -
L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789). [Thèse].
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2015 -
Le Parlement de Provence et les États de Savoie.
BRÉGI, Jean-François, 2018 -
Le droit criminel intermédiaire
FOYER, Jean, 2010 -
La condition pénale des femmes sous l'Ancien régime.
CRÉMON, Carole, 2009 -
Serpillon et le <i>Code Criminel</i>. Quand le manuscrit devient livre (1755-1772).
ÉVRARD, Sébastien, 2021 -
Un crime atroce et secret. L’empoisonnement devant la justice royale (1682-1789).
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2021 -
"Quand le Gendarme juge" : maréchaussée, histoire d'une révolution administrative et judiciaire. Tome II.
LORGNIER, Jacques, 1994 -
Droits et justices du Moyen Âge
CARBASSE, Jean-Marie, 2017 -
Histoire du droit pénal romain, de Romulus à Justinien.
RIVIÈRE, Yann, 2021 -
La difficile naissance, à la Faculté de Droit de Paris, de la première chaire autonome de droit criminel (1804-1846).
VENTRE-DENIS, Madeleine, 1991 -
Le droit pénal dans la "Pratique" de Masuer.
CATTO, Virginie, 1993 -
L’avortement en France à l’époque moderne. Entre normes et pratiques (milieu du XVIe-1791). [Thèse].
TATOUEIX, Laura, 2018 -
Du procès pénal.
SALAS, Denis, 1992 -
Droit pénal nouveau. Pratique criminelle, dynamique décisionnelle. Préface d'Yves Charpenel, 1er Avocat général à la Cour de cassation
JEANCLOS, Yves, 2016 -
L'appel dans l'ancien droit pénal français.
THIREAU, Jean-Louis, 1995 -
Lecture politique du "<i>Plan de législation criminelle</i>" de Marat.
RICHARD, Jean-Paul, 1979 -
Ortolan pénaliste : l'influence de l'oeuvre d'Ortolan sur la science criminelle contemporaine
TALEB-KARLSSON, Akila, 2020 -
Jopseph Louis Ortolan et la science du droit criminel en Espagne
INESTA-PASTOR, Emilia, 2020 -
Les grossesses illégitimes et l'ordonnance criminelle de 1670 à travers les arrêts du Parlemenr de Metz (1708-1718).
BOULASHA, Djemila, 1989 -
L'ouverture du procès criminel dans la pratique judiciaire bretonne au XVIIIe siècle.
MER, Louis-Bernard, 1989