L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle.
Item
Titre
L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle.
Edition
In : DUGAS de la BOISSONNY Christian (sous la dir. de), Terre, Forêt et Droit, Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.
Auteur
BERNI, Daniel
Editeur
Nancy, P.U. de Nancy
Année
2006
Type
Article
Pages
P. 69-88
Mot-clé
Eaux et Forêts
Administration forestière
Droits d'usage
Chambre des Comptes de Lorraine
Communautés d'habitants
Salines
Droit de prévention
Délits forestiers
Police forestière
Lorraine
XVIIIe
Usages forestiers
Législation forestière
Délinquants - Délinquance
Délinquance forestière
Administration forestière
Droits d'usage
Chambre des Comptes de Lorraine
Communautés d'habitants
Salines
Droit de prévention
Délits forestiers
Police forestière
Lorraine
XVIIIe
Usages forestiers
Législation forestière
Délinquants - Délinquance
Délinquance forestière