Lorraine
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<i>Les heures de l'hôtel de Beauvau-Craon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 janvier 1986. [Meurthe-et-Moselle].
DIDIERJEAN, Philippe, 1986 -
Le palais de justice de Nancy. [Meurthe-et-Moselle].
GÉRARD, Pierre, 1976 -
<i>À travers le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 octobre 1932. [Meurthe-et-Moselle].
SADOUL, Louis, 1932 -
Metz et la Moselle de 1814 à 1870. [Thèse, 2 volumes].
CONTAMINE, Henry, 1932 -
La Cour d'appel de Metz avant 1870. [Moselle].
MENDEL, Pierre, 1972 -
La Cour d'appel de Metz. [Moselle].
EISELÉ, Albert, 1972 -
Des soucis domestiques de la Cour d'appel de Metz, il y a cent ans, et de quelques menues dépenses. [Moselle].
DALBIN , Émile, 1962 -
Les réfugiés français, belges et alsaciens-lorrains en Anjou pendant la première guerre mondiale. [Maine-et-Loire].
GAUTIER, Angélique, 2001 -
Les rapports du baron de Gérando dernier procureur général de la Cour impériale de Metz (1869-1870).
LEUILLIOT, Paul, 1972 -
"Courteline au Palais". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 octobre 1949.Nancy, Impr. Thomas
FACQ, Louis, 1949 -
"Les cahiers de la Lorraine aux États Généraux de 1789. Les revendications judiciaires". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 16 octobre 1889.
GÉGOUT, Edgard, 1889 -
Les réfugiés mosellans dans la Vienne (1939-1945) d'après une étude de l'arrondissement de Châtellerault. [Moselle].
NIMESGERN, Christel, 1989 -
Un procès entre la commune d'Autigny-la-Tour et un ancien maire [1793, Vosges]
LHUILLIER, Eugène, 1931 -
Sur la justice dans la France de l'Est aux XVIIIe siècle.
CHÂTELLIER, Louis, 1998 -
Procédure contre M. de Langeac et Mme de Neuilly. [1791].
POGNON, P., 1907 -
Des Parlements aux Cours d'appel. [en Lorraine, 1789-1811].
SADOUL, Louis, 1923 -
Juger le criminel en Lorraine au XVIIIe siècle.
CLAUDEL, Anne-Claire, 2007 -
Le barreau lorrain sous la Révolution.
CLAISSE, Michel, 1958 -
Justice et dysfonctionnements sociaux. L’exemple de la Lorraine du Sud de 1545 aux années 1660.
DIEDLER, Jean-Claude, 2006 -
La justice sur les grands temporels de Lorraine du Sud. De la justice instituée à la justice ressentie.
DIEDLER, Jean-Claude, 2006 -
Étude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge au Tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe.
SALMON, Charles-Auguste, 1847 -
Bibliographie analytique de l'histoire de Metz pendant la Révolution (1789-1800). Imprimés et manuscrits. [Moselle]. [2 volumes].
PAQUET, René, 1926 -
Procès-verbal d'installation du Tribunal de première instance de Mirecourt (19 mars 1811) en exécution de la loi du 20 avril 1810 réorganisant l'ordre judiciaire. [Vosges].
Anonyme, 1927 -
Les débuts de la guillotine dans le département [Meurthe-et-Moselle].
FRANÇOIS, Charles, 1968 -
Vols et envols d'un chenapan [1803, Meurthe-et-Moselle].
CHAUVET, Jean-Yves, 1996