Des échevins de Toul à ceux de Dijon. Une information sur la succession en ligne collatérale. [Meurthe-et-Moselle, Côte-d'Or].
Item
Titre
Des échevins de Toul à ceux de Dijon. Une information sur la succession en ligne collatérale. [Meurthe-et-Moselle, Côte-d'Or].
[« Jean Petit, de Toul, décédé à Dijon en 1427 sans héritiers, la mairie de Dijon dut régler l'hoirie »].
In : Jean BART, <I>Du droit de la Province au droit de la Nation, recueil d'articles</I>.
[« Jean Petit, de Toul, décédé à Dijon en 1427 sans héritiers, la mairie de Dijon dut régler l'hoirie »].
In : Jean BART, <I>Du droit de la Province au droit de la Nation, recueil d'articles</I>.
Auteur
BART, Jean
Editeur
Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, vol. 17
Année
2003
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1981, tome XXXVIII, <i>Études en souvenir de Roland Fiétier : droit, économie et société au Moyen Âge</i> tome I, p. 83-91
Pages
p. 301-309
Mot-clé
Coutumes- Coutumiers
Coutume de Bourgogne
Toul (Meurthe-et-Moselle)
Lorraine
Succession
Dijon (Côte-d'Or)
Villes - villages
Droit successoral
Échevins - Échevinages
Administration communale et municipale
XVe
Coutume de Bourgogne
Toul (Meurthe-et-Moselle)
Lorraine
Succession
Dijon (Côte-d'Or)
Villes - villages
Droit successoral
Échevins - Échevinages
Administration communale et municipale
XVe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].