Des échevins de Toul [Meurthe-et-Moselle] à ceux de Dijon [Côte-d'Or]. Une information sur la succession en ligne collatérale.

Contenu

Titre

Des échevins de Toul [Meurthe-et-Moselle] à ceux de Dijon [Côte-d'Or]. Une information sur la succession en ligne collatérale.
[« Jean Petit, de Toul, décédé à Dijon en 1427 sans héritiers, la mairie de Dijon dut régler l'hoirie »].

Edition

In : Jean BART, <I>Du droit de la Province au droit de la Nation, recueil d'articles</I>.

Auteur

BART, Jean

Editeur

Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, vol. 17

Année

2003

Type

Article

Titre du périodique

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1981, tome XXXVIII, <i>Études en souvenir de Roland Fiétier : droit, économie et société au Moyen Âge</i> tome I, p. 83-91

Pages

p. 301-309

Mot-clé

Coutumes- Coutumiers
Coutume de Bourgogne
Toul (Meurthe-et-Moselle)
Lorraine
Succession
Dijon (Côte-d'Or)
Villes - villages
Droit successoral
XVe

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