Droit et pratique : notes sur les décisions de la Chapelle toulousaine. [Officialité].
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Titre
Droit et pratique : notes sur les décisions de la Chapelle toulousaine. [Officialité].
Résumé de l'article :
Œuvre unique en son genre, les <i>Decisiones Capellae tholosanae</i> ne sont pas un simple registre d’officialité destiné à conserver le souvenir des sentences d’une juridiction. Elles sont l’œuvre d’un magistrat qui réfléchit sur les difficultés de son ministère et sur les solutions qu’il convient de leur donner. Elles éclairent la complexité de la procédure et la variété des sujets sur lesquels la justice ordinaire de l’Église étend son emprise à la fin du XlVe siècle.
Résumé de l'article :
Œuvre unique en son genre, les <i>Decisiones Capellae tholosanae</i> ne sont pas un simple registre d’officialité destiné à conserver le souvenir des sentences d’une juridiction. Elles sont l’œuvre d’un magistrat qui réfléchit sur les difficultés de son ministère et sur les solutions qu’il convient de leur donner. Elles éclairent la complexité de la procédure et la variété des sujets sur lesquels la justice ordinaire de l’Église étend son emprise à la fin du XlVe siècle.
Auteur
GAZZANIGA, Jean-Louis
Année
1993
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1993; n° 29 (<i>L'Église et de droit dans la Midi</i>, p. 321-337
Mot-clé
Droit canonique
Pratique judiciaire
Officalités
Toulouse (Haute-Garonne)
Villes - Villages
Toulousain (Haute-Garonne)
Histoire de la justice
Pratique judiciaire
Officalités
Toulouse (Haute-Garonne)
Villes - Villages
Toulousain (Haute-Garonne)
Histoire de la justice
URL
www.persee.fr/doc/cafan_0575-061x_1994_act_29_1_1623