Bibliography of legal history in french

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• L’émergence de la liberté d’association en droit français (1810-1848). [Thèse].

  BOUDOU, Guillaume, 2019

• Le corps empoisonné à travers les témoignages : regards sur les pratique des cours souveraines des XVIIe et XVIIIe siècles.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2014

• Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018

• Les Sénats des États de Savoie. Circulations des pratiques judiciaires, des magistrats, des normes (XVIe-XIXe siècles)

  BRIEGEL, Françoise (sous la dir. de), 2017

• La circulation des pratiques judiciaires entre les Sénat sous la Restauration : l'exemple de la répression de la tentative de suicide.

  ORTOLANI, Marc, 2017

• L’élaboration du Code de procédure civile : pratique judiciaire et droit savant.

  CHADELAT, Catherine, 2006

• Dénonciation de nouvel œuvre et pratique méridionale. [Fin XIIIe siècle]

  GOURON, André, 1997

• La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1796). [Maine-et-Loire].

  CHEVALIER, Emmanuel, 1997

• Protéger l'enfant, raison juridique et pratiques judiciaires (XIXe-XXe siècles).

  CHAUVIÈRE, Michel, 1996

• Un siècle de pratique judiciaire à Montpellier (1104-1204) : la Cour seigneuriale des Guilhem. [Hrérault].

  LESNÉ-FERRET, Maïté, 1994

• Droit et pratique : notes sur les décisions de la Chapelle toulousaine. [Officialité].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1993

• Messieurs de la justice et leur greffe. Aspects de la législation, de l'administration de la justice civile genevoise et du monde de la pratique sous l'ancien régime. [Genève, Suisse romande]. [Influences française, notamment berrichonnes].

  ROTH-LOCHNER, Barbara, 1992

• Droit pénal nouveau. Pratique criminelle, dynamique décisionnelle. Préface d'Yves Charpenel, 1er Avocat général à la Cour de cassation

  JEANCLOS, Yves, 2016

• Entre accommodement local et contrôle étatique. Pratiques judiciaires et non judiciaire dans le règlement des conflits en Europe médiévale et moderne.

  ROUSSEAUX, Xavier, 1996

• L'ouverture du procès criminel dans la pratique judiciaire bretonne au XVIIIe siècle.

  MER, Louis-Bernard, 1989

• La pratique judiciaire contre les théories pénales. L'exemple du tribunal pour enfants et adolescents d'Angers (1914-1944). [Maine-et-Loire].

  PIERRE, Éric, 2008

• Une nouvelle source pour l'étude de la pratique judiciaire au XIIIe siècle ; les livres d'imbréviature des notaires de cours...

  DOLEZALEK, G., 1979

• Le juriste et la coutume du Moyen Âge au Code civil.

  ASTAING (sous la dir. de), Antoine, 2014

• Les mots et la vie. La "<i>pratique</i<" depuis la fin du Moyen Âge.

  HILAIRE, Jean, 1976

• La Résistance dans la pratique judiciaire (1940-1944).

  Pratique judiciaire,, 2012

• Normes et pratiques.

  GARNOT, Benoît, 2007

• Le Code de procédure civile Vaudois ou la fidélité à la pratique judiciaire. [Canton de Vaud, Suisse romande].

  CONOD, Philippe, 1987

• Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.

  PASCHEL, Philippe, 1996

• François Lange (1610-1684). [+ bibliographie].

  THIREAU, Jean-Louis, 2007

• Note sur quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais, de la fin du XVIe au milieu du XVIIe siècle, d'après les témoignages de la pratique notariale et judiciaire.

  ABOUCAYA, Claude, 1963