Pratiques judiciaires
Collection
Contenus
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La réforme de la licence en droit envisagée au point de vue de la pratique judiciaire.
GRUFFY, G., 1905 -
Aux confins du politique et du juridique… ou du bon usage des déclarations de droits par les corps administratifs et judiciaires de la Révolution.
FERRAND, Jérôme, 2010 -
Le pilori au Moyen âge dans l'espace français. [Thèse].
ARTAGNAN, Isabelle d', 2019 -
L’émergence de la liberté d’association en droit français (1810-1848). [Thèse].
BOUDOU, Guillaume, 2019 -
Le corps empoisonné à travers les témoignages : regards sur les pratique des cours souveraines des XVIIe et XVIIIe siècles.
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2014 -
Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018 -
Les Sénats des États de Savoie. Circulations des pratiques judiciaires, des magistrats, des normes (XVIe-XIXe siècles)
BRIEGEL, Françoise (sous la dir. de), 2017 -
La circulation des pratiques judiciaires entre les Sénat sous la Restauration : l'exemple de la répression de la tentative de suicide.
ORTOLANI, Marc, 2017 -
L’élaboration du Code de procédure civile : pratique judiciaire et droit savant.
CHADELAT, Catherine, 2006 -
Dénonciation de nouvel œuvre et pratique méridionale. [Fin XIIIe siècle]
GOURON, André, 1997 -
La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1796). [Maine-et-Loire].
CHEVALIER, Emmanuel, 1997 -
Protéger l'enfant, raison juridique et pratiques judiciaires (XIXe-XXe siècles).
CHAUVIÈRE, Michel, 1996 -
Un siècle de pratique judiciaire à Montpellier (1104-1204) : la Cour seigneuriale des Guilhem. [Hrérault].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 1994 -
Droit et pratique : notes sur les décisions de la Chapelle toulousaine. [Officialité].
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1993 -
Messieurs de la justice et leur greffe. Aspects de la législation, de l'administration de la justice civile genevoise et du monde de la pratique sous l'ancien régime. [Genève, Suisse romande]. [Influences française, notamment berrichonnes].
ROTH-LOCHNER, Barbara, 1992 -
Droit pénal nouveau. Pratique criminelle, dynamique décisionnelle. Préface d'Yves Charpenel, 1er Avocat général à la Cour de cassation
JEANCLOS, Yves, 2016 -
Entre accommodement local et contrôle étatique. Pratiques judiciaires et non judiciaire dans le règlement des conflits en Europe médiévale et moderne.
ROUSSEAUX, Xavier, 1996 -
L'ouverture du procès criminel dans la pratique judiciaire bretonne au XVIIIe siècle.
MER, Louis-Bernard, 1989 -
La pratique judiciaire contre les théories pénales. L'exemple du tribunal pour enfants et adolescents d'Angers (1914-1944). [Maine-et-Loire].
PIERRE, Éric, 2008 -
Une nouvelle source pour l'étude de la pratique judiciaire au XIIIe siècle ; les livres d'imbréviature des notaires de cours...
DOLEZALEK, G., 1979 -
Le juriste et la coutume du Moyen Âge au Code civil.
ASTAING (sous la dir. de), Antoine, 2014 -
Les mots et la vie. La "<i>pratique</i<" depuis la fin du Moyen Âge.
HILAIRE, Jean, 1976 -
La Résistance dans la pratique judiciaire (1940-1944).
Pratique judiciaire,, 2012 -
Normes et pratiques.
GARNOT, Benoît, 2007 -
Le Code de procédure civile Vaudois ou la fidélité à la pratique judiciaire. [Canton de Vaud, Suisse romande].
CONOD, Philippe, 1987