Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le pilori au Moyen âge dans l'espace français. [Thèse].

  ARTAGNAN, Isabelle d', 2019

• L’émergence de la liberté d’association en droit français (1810-1848). [Thèse].

  BOUDOU, Guillaume, 2019

• Le corps empoisonné à travers les témoignages : regards sur les pratique des cours souveraines des XVIIe et XVIIIe siècles.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2014

• Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018

• Les Sénats des États de Savoie. Circulations des pratiques judiciaires, des magistrats, des normes (XVIe-XIXe siècles)

  BRIEGEL, Françoise (sous la dir. de), 2017

• La circulation des pratiques judiciaires entre les Sénat sous la Restauration : l'exemple de la répression de la tentative de suicide.

  ORTOLANI, Marc, 2017

• L’élaboration du Code de procédure civile : pratique judiciaire et droit savant.

  CHADELAT, Catherine, 2006

• Dénonciation de nouvel œuvre et pratique méridionale. [Fin XIIIe siècle]

  GOURON, André, 1997

• La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1796). [Maine-et-Loire].

  CHEVALIER, Emmanuel, 1997

• Protéger l'enfant, raison juridique et pratiques judiciaires (XIXe-XXe siècles).

  CHAUVIÈRE, Michel, 1996

• Un siècle de pratique judiciaire à Montpellier (1104-1204) : la Cour seigneuriale des Guilhem. [Hrérault].

  LESNÉ-FERRET, Maïté, 1994

• Droit et pratique : notes sur les décisions de la Chapelle toulousaine. [Officialité].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1993

• Messieurs de la justice et leur greffe. Aspects de la législation, de l'administration de la justice civile genevoise et du monde de la pratique sous l'ancien régime. [Genève, Suisse romande]. [Influences française, notamment berrichonnes].

  ROTH-LOCHNER, Barbara, 1992

• Droit pénal nouveau. Pratique criminelle, dynamique décisionnelle. Préface d'Yves Charpenel, 1er Avocat général à la Cour de cassation

  JEANCLOS, Yves, 2016

• Entre accommodement local et contrôle étatique. Pratiques judiciaires et non judiciaire dans le règlement des conflits en Europe médiévale et moderne.

  ROUSSEAUX, Xavier, 1996

• L'ouverture du procès criminel dans la pratique judiciaire bretonne au XVIIIe siècle.

  MER, Louis-Bernard, 1989

• La pratique judiciaire contre les théories pénales. L'exemple du tribunal pour enfants et adolescents d'Angers (1914-1944). [Maine-et-Loire].

  PIERRE, Éric, 2008

• Une nouvelle source pour l'étude de la pratique judiciaire au XIIIe siècle ; les livres d'imbréviature des notaires de cours...

  DOLEZALEK, G., 1979

• Le juriste et la coutume du Moyen Âge au Code civil.

  ASTAING (sous la dir. de), Antoine, 2014

• Les mots et la vie. La "<i>pratique</i<" depuis la fin du Moyen Âge.

  HILAIRE, Jean, 1976

• La Résistance dans la pratique judiciaire (1940-1944).

  Pratique judiciaire,, 2012

• Normes et pratiques.

  GARNOT, Benoît, 2007

• Le Code de procédure civile Vaudois ou la fidélité à la pratique judiciaire. [Canton de Vaud, Suisse romande].

  CONOD, Philippe, 1987

• Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.

  PASCHEL, Philippe, 1996

• François Lange (1610-1684). [+ bibliographie].

  THIREAU, Jean-Louis, 2007