Archives départementales. Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique. Sous-série 2 C (Contrôle des actes, insinuations et droit joints).
Contenu
Titre
Archives départementales. Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique. Sous-série 2 C (Contrôle des actes, insinuations et droit joints).
Auteur
ASPART, Jacqueline
PEYRE, André
PEYRE, André
Editeur
Perpignan, Archives départementales des Pyrénées-Orientales, Direction des services d'archives
Année
1984
Type
Répertoire
Pages
91 p.
Mot-clé
Archives départementales
Pyrénées-Orientales (département)
Impôts - Fiscalité
Contrôle des actes
Insinuations
Droits réunis
Roussillon
Cerdagne
Pyrénées-Orientales (département)
Impôts - Fiscalité
Contrôle des actes
Insinuations
Droits réunis
Roussillon
Cerdagne