Contrôle des actes
Collection
Contenus
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Archives départementales des Côtes-d'Armor. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791)
GEORGES, Colette, 1993 -
Archives départementales du Lot. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation laïque et droits joints (1693-1790).
SALGUES, Maurice, 1992 -
Archives départementales de l'Allier. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation et droits joints (1688-1817).
JACQUES, Bernard (réédité par), 1993 -
Une méthode de reconstitution des patrimoines au XVIIIe siècle d'après le contrôle des actes.
NASSIET, Michel, 1987 -
Archives départementales du Jura. Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles) ; contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles ; hypothèques (XIXe siècle).
Ouvrage collectif,, 1987 -
Insinuation, contrôle des actes et absolutisme.
HILDESHEIMER, Françoise, 1985 -
Archives départementales. Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique. Sous-série 2 C (Contrôle des actes, insinuations et droit joints).
ASPART, Jacqueline, 1984 -
Archives départementales de la Seine-Maritime. Répertoire numérique de la sous-série 2 C, contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791.
BLONDEL, Catherine, 1973 -
Archives départementales de la Haute-Saône. Répertoire de la sous-série 2 C (fonds des bureaux du contrôle et de l'enregistrement sous l'Ancien Régime).
LERCH, Ch., 1969 -
Gard, Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 2 C. Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825).
PONTIER (sous la dir. de), Marie-Claire, 2008 -
Les pouvoirs de l'intendant en matière de contentieux du contrôle et de l'insinuation au XVIIIe siècle.
PROUZAT, Paul, 1964 -
Répertoire des fonds de contrôle et de l'Enregistrement (sous-série C bis et Q bis) précédé d'une étude sur l'institution et ses registres. [Archives départementales du Puy-de-Dôme].
PROUZAT, Paul, 1952 -
La propriété au XVIIIe siècle et une source méconnue : le contrôle des actes et centième denier.
SAINT-JACOB, Pierre de, 1946 -
L'enregistrement et le contrôle des actes judiciaires et sous seing privé en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont de la conquête française à la Révolution.
TRIPIER, Yves, 1975 -
Notice : Insinuation laïque (+ biblio.).
LIMON, Marie-Françoise, 2005 -
Notice : Contrôle des actes (+ biblio.).
LIMON, Marie-Françoise, 2005 -
Archives départementales, Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints (1693-1791).
FEILLENS, Patrick, 1996 -
Archives départementales de la Loire. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791).
CARLISI, Agnès, 1995