Insinuation laïque
Collection
Contenus
-
Archives départementales des Côtes-d'Armor. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791)
GEORGES, Colette, 1993 -
Archives départementales du Lot. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation laïque et droits joints (1693-1790).
SALGUES, Maurice, 1992 -
Archives départementales de l'Allier. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation et droits joints (1688-1817).
JACQUES, Bernard (réédité par), 1993 -
Insinuation, contrôle des actes et absolutisme.
HILDESHEIMER, Françoise, 1985 -
Archives départementales. Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique. Sous-série 2 C (Contrôle des actes, insinuations et droit joints).
ASPART, Jacqueline, 1984 -
Insinuation et tabellion dans l'Ancienne Savoie.
CHETAIL, Johannès, 1961 -
Archives départementales de la Seine-Maritime. Répertoire numérique de la sous-série 2 C, contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791.
BLONDEL, Catherine, 1973 -
Inventaire des registres des insinuations du Châtelet de Paris, règne de François Ier et de Henri II.
CAMPARDON, Émile, 1906 -
Gard, Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 2 C. Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825).
PONTIER (sous la dir. de), Marie-Claire, 2008 -
Difficultés entre notaires et contrôles (enregistrement) au début du XVIIIe siècle. [Édition d'une requête au Roi et à son Conseil du 10 janvier 1729].
POISSON, Jean-Paul, 1987 -
L'insinuation dans le comté de Nice. [Alpes-Maritimes].
FIGHIERA, Charles-Alexandre, 1986 -
Notice : Insinuation laïque (+ biblio.).
LIMON, Marie-Françoise, 2005 -
Archives départementales, Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints (1693-1791).
FEILLENS, Patrick, 1996 -
Archives départementales de la Loire. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791).
CARLISI, Agnès, 1995