Sur quelques adages : notes d’histoire et de jurisprudence.
Contenu
Titre
Sur quelques adages : notes d’histoire et de jurisprudence.
In : Hervé BASTIEN (études réunies par), <i>Rémanences du droit d’Ancien Régime dans la France contemporaine</i>. Bibliothèque de l’École des chartes, 1998, tome 156, p. 7-185.
Résumé de l'article :
La présence de l'ancien droit dans le droit positif contemporain est illustrée par quatre adages, sur lesquels, depuis le Code civil, le législateur français a gardé le silence, montrant que ces textes s'imposent par eux-mêmes. Une fois ces adages replacés dans l'histoire du droit, depuis l'Antiquité romaine, un aperçu de la jurisprudence atteste leur permanence dans la pratique positive. Le choix a porté sur trois des plus importants adages qui sanctionnent la fraude (« <i>Fraus omnia corrumpit</i> »), la turpitude (« <i>Nemo auditur propriam turpitudinem allegans</i> »), l'erreur commune (« <i>Error communis facit jus</i> ») et retenu, pour terminer, une maxime d'équité toujours très actuelle (« <i>Contra non valentem agere non currit praescriptio</i> »).
In : Hervé BASTIEN (études réunies par), <i>Rémanences du droit d’Ancien Régime dans la France contemporaine</i>. Bibliothèque de l’École des chartes, 1998, tome 156, p. 7-185.
Résumé de l'article :
La présence de l'ancien droit dans le droit positif contemporain est illustrée par quatre adages, sur lesquels, depuis le Code civil, le législateur français a gardé le silence, montrant que ces textes s'imposent par eux-mêmes. Une fois ces adages replacés dans l'histoire du droit, depuis l'Antiquité romaine, un aperçu de la jurisprudence atteste leur permanence dans la pratique positive. Le choix a porté sur trois des plus importants adages qui sanctionnent la fraude (« <i>Fraus omnia corrumpit</i> »), la turpitude (« <i>Nemo auditur propriam turpitudinem allegans</i> »), l'erreur commune (« <i>Error communis facit jus</i> ») et retenu, pour terminer, une maxime d'équité toujours très actuelle (« <i>Contra non valentem agere non currit praescriptio</i> »).
Auteur
BOYER, Laurent
Année
1998
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
B.E.C.
Numéro
1998, tome 156-1, p. 13-76
Mot-clé
Adages - Maximes de droit
Jurisprudence
Fraude
Turpitudes
Erreur commune
Prescription
Histoire du droit et des institutions
Rémanences juridiques
Jurisprudence
Fraude
Turpitudes
Erreur commune
Prescription
Histoire du droit et des institutions
Rémanences juridiques
URL
DOI : https://doi.org/10.3406/bec.1998.450911
www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_1998_num_156_1_450911
www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_1998_num_156_1_450911