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Sur quelques adages : notes d’histoire et de jurisprudence.

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Titre

Sur quelques adages : notes d’histoire et de jurisprudence.
In : Hervé BASTIEN (études réunies par), <i>Rémanences du droit d’Ancien Régime dans la France contemporaine</i>. Bibliothèque de l’École des chartes, 1998, tome 156, p. 7-185.
Résumé de l'article :
La présence de l'ancien droit dans le droit positif contemporain est illustrée par quatre adages, sur lesquels, depuis le Code civil, le législateur français a gardé le silence, montrant que ces textes s'imposent par eux-mêmes. Une fois ces adages replacés dans l'histoire du droit, depuis l'Antiquité romaine, un aperçu de la jurisprudence atteste leur permanence dans la pratique positive. Le choix a porté sur trois des plus importants adages qui sanctionnent la fraude (« <i>Fraus omnia corrumpit</i> »), la turpitude (« <i>Nemo auditur propriam turpitudinem allegans</i> »), l'erreur commune (« <i>Error communis facit jus</i> ») et retenu, pour terminer, une maxime d'équité toujours très actuelle (« <i>Contra non valentem agere non currit praescriptio</i> »).

Auteur

BOYER, Laurent

Année

1998

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

B.E.C.

Numéro

1998, tome 156-1, p. 13-76

Mot-clé

Adages - Maximes de droit
Jurisprudence
Fraude
Turpitudes
Erreur commune
Prescription
Histoire du droit et des institutions
Rémanences juridiques

URL

DOI : https://doi.org/10.3406/bec.1998.450911
www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_1998_num_156_1_450911

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