Fraudes...
Collection
Contenus
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Des « ouvriers infidèles » et un commerce « odieux ». Appropriations et contrebande des laines dans la draperie rémoise (1730-1860). [Reims (Marne)]. [Thèse].
SEYFRIED, Renaud, 2017 -
Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715–1789). [Thèse].
SERENI, Manon, 2018 -
Conscription et réformes frauduleuses dans l'arrondissement de Saint-Yrieix, la dénonciation de 1810. [Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)].
GOTTERI, Nicole, 1993 -
Quelques aspects de la criminalité en Seine-Inférieure à travers la contrefaçon 1800-1900 [Seine-Maritime].
PLUSQUELLEC, Anne-Sophie, 2000 -
Au milieu du XIXe siècle, le monde du travail et les tentations de la fraude à Templeuve-en-Pévèle. [Nord, 1846].
LENTACKER, Firmin, 1986 -
De la révocation des actes passés par le débiteur en fraude de ses créanciers (action paulienne).
LAURENT, L., 1875 -
De l’idéal de transparence à la réalité de la fraude : la police et l’identification des personnes en France, de l’Ancien Régime à l’époque napoléonienne
DENIS, Vincent, 2007 -
A la frontière entre Rumegies [Nord] et Brunehaut au milieu du XIXe siècle : fraude ou délinquance. [Rumegie (Nord), Brunehaut (Belgique)].
DEBERSÉE, Marc, 2008 -
L'octroi de Lille : délinquance ouvrière et fraude fiscale pendant la crise économique de 1826 à 1832. [Nord].
VENET, Gabriel, 2005 -
La falsification du vin en France 1880-1905 : un cas de fraude agro-alimentaire.
STANZIANI, Alessandro, 2003 -
La falsification des vins par la coloration artificielle et la circulaire du 18 octobre 1876.
BURGAUD, Emmanuelle, 2000 -
L'État face à la révolte de 1907. Le traitement par la justice de la colère des vignerons du Midi.
FERRAN, André, 2007 -
Sur quelques adages : notes d’histoire et de jurisprudence.
BOYER, Laurent, 1998 -
La criminalité commerciale dans le Tarn et ses échanges (1835-1850).
LACHENAUD, Bruno, 1992 -
La criminalité commerciale dans le Tarn-et-Garonne dans la première moitié du XIXe siècle.
BOUBÉES, Christine, 1992 -
Le prix du baccalauréat en 1835. [Fraude à l'examen].
MASSA-GILLE, Geneviève, 1979 -
Les marais salants de Certes sous l'Empire : fraudes et pris abusifs. [Audenge (Gironde)].
BOYE, Michel, 1981 -
La fraude et les fraudeurs : à propos du commerce du vin dans la partie occidentale de l'Île-de-France au XVIIIe siècle.
LACHIVER, Marcel, 1974 -
Fraudeurs de tabac et gens des Fermes au Pays basque et Marensin au XVIIIe siècle
CAVIGNAC, Jean, 1977 -
Une fraude ingénieuse sur les informations boursières dans le Cher au milieu du XIXe siècle.
BAILLY, Geneviève, 1974 -
Le port saisi par la douane : droit et jurisprudence de la Révolution à 1848.
EVAN-DELBREL, Sophie, 2012 -
Territoires de l'illicite : ports et îles : De la fraude au contrôle (XVIe-XXe s.).
FIGEAC-MONTHUS, Marguerite, 2012 -
Crimes et châtiments au XVIIIe siècle. La justice dans le Bailliage de Chalon (1701-1750). [Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)].
DELANNOY, Gérard, 2008 -
Douane, commerce et fraude dans le sud de l'espace belge et grand-ducal au XVIIIe siècle.
DORBAN, Michel, 1998 -
Frontière et criminalité (1715-1815).
DENYS (sous la dir. de), Catherine, 2001