Le droit pénal douanier et ses applications en Flandre sous la Révolution et l'Empire.
Contenu
Titre
Le droit pénal douanier et ses applications en Flandre sous la Révolution et l'Empire.
Edition
In : Catherine DENYS (sous la dir. de), <i>Frontière et criminalité, 1715-1815</i>.
Auteur
HUMBERT, Sylvie
Editeur
Arras, Artois Presses Universitaires
Année
2000
Type
Article
Pages
P. 81-92
Mot-clé
Droit pénal douanier
Douanes - Douaniers
Flandre
Révolution française
Consulat
Premier Empire
XVIIIe, XIXe
Contrebande - Contrebandiers
XVIIIe, XIXe
Douanes - Douaniers
Flandre
Révolution française
Consulat
Premier Empire
XVIIIe, XIXe
Contrebande - Contrebandiers
XVIIIe, XIXe