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Le droit pénal douanier et ses applications en Flandre sous la Révolution et l'Empire.

Item

Titre

Le droit pénal douanier et ses applications en Flandre sous la Révolution et l'Empire.

Edition

In : Catherine DENYS (sous la dir. de), <i>Frontière et criminalité, 1715-1815</i>.

Auteur

HUMBERT, Sylvie

Editeur

Arras, Artois Presses Universitaires

Année

2000

Type

Article

Pages

P. 81-92

Mot-clé

Droit pénal douanier
Douanes - Douaniers
Flandre
Révolution française
Consulat
Premier Empire
XVIIIe, XIXe
Contrebande - Contrebandiers
XVIIIe, XIXe

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