Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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L'intendant de Rouen : juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Ouvrage].

Contenu

Titre

L'intendant de Rouen : juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
[Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire du droit, Rouen, 2008, même titre].

Auteur

PIGEON, Jérôme

Résumé

Présentation de l'éditeur :
Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu’à présent, retenu l’attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d’élections. À ce double titre, l’activité de l’intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d’étude. Entouré d’un personnel peu nombreux mais de qualité, l’intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d’appel de ses ordonnances, l’intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l’arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.

Editeur

Mont-Saint-Aignan, Presses de l'université de Rouen et du Havre

Année

2011

Type

Monographie

Pages

520 p.

Mot-clé

Intendants - Intendances
Rouen (Seine-Maritime)
Villes - Villages
Généralité de Rouen
Contentieux administratif
Contentieux fiscal
Impôts - Fiscalité
Histoire du droit administratif
Normandie
XVIIIe
Droit fiscal
Finances publiques

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