L'intendant de Rouen : juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
Item
Titre
L'intendant de Rouen : juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
[Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire du droit, Rouen, 2008, même titre].
[Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire du droit, Rouen, 2008, même titre].
Auteur
PIGEON, Jérôme
Résumé
Présentation de l'éditeur :
Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu’à présent, retenu l’attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d’élections. À ce double titre, l’activité de l’intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d’étude. Entouré d’un personnel peu nombreux mais de qualité, l’intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d’appel de ses ordonnances, l’intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l’arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.
Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu’à présent, retenu l’attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d’élections. À ce double titre, l’activité de l’intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d’étude. Entouré d’un personnel peu nombreux mais de qualité, l’intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d’appel de ses ordonnances, l’intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l’arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.
Editeur
Mont-Saint-Aignan, Presses de l'université de Rouen et du Havre
Année
2011
Type
Monographie
Pages
520 p.
Mot-clé
Intendants - Intendances
Rouen (Seine-Maritime)
Villes - Villages
Généralité de Rouen
Contentieux administratif
Contentieux fiscal
Impôts - Fiscalité
Histoire du droit administratif
Normandie
XVIIIe
Droit fiscal
Finances publiques
Rouen (Seine-Maritime)
Villes - Villages
Généralité de Rouen
Contentieux administratif
Contentieux fiscal
Impôts - Fiscalité
Histoire du droit administratif
Normandie
XVIIIe
Droit fiscal
Finances publiques