Contentieux fiscal
Collection
Contenus
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Asseoir l’autorité monarchique par l’impôt au sortir des guerres de Religion. La fiscalité en Normandie (1585-1610). [Thèse].
LAPERDRIX, Marie, 2010 -
L'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Thèse].
PIGEON, Jérôme, 2008 -
Une physiologie de l'impôt en Poitou (XVIIe-XVIIIe siècle). Contribution à l'identification d'un droit administratif sous l'Ancien Régime. [Thèse].
CHEVEREAU, Clément, 2022 -
La fiscalité royale sur les denrées et les marchandises dans l'élection de Poitiers au XVIIIe siècle (1714-1791). [Thèse].
LE BRETON de LA BONNELLIÈRE, Bertrand, 2004 -
Procès des tailles et blocage social dasn le Dauphiné du XVIe siècle.
HICKEY, Daniel, 1978 -
L'établissement de la taille par commissaire et son contentueux dans l'élection de Paris (1761-1788).
VONGLIS, Bernard, 1970 -
Le contentieux médiéval de la taille royale au XVe siècle.
WEIDENFELD, Katia, 2005 -
L'intendant de Rouen : juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
PIGEON, Jérôme, 2011 -
Compte rendu : Jérôme PIGEON. <i>L'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle</i>.
FRELON, Elise, 2013 -
La nature juridique du contentieux fiscal en droit français.
TROTABAS, Louis, 1929 -
Les pouvoirs de l'intendant en matière de contentieux du contrôle et de l'insinuation au XVIIIe siècle.
PROUZAT, Paul, 1964 -
Le Dauphiné devant la monarchie absolue. Le procès des tailles et la perte des libertés provinciales (1540-1640).
HICKEY, Daniel, 1993 -
Le rôle de l'intendant de Bourgogne dans le contentieux fiscal au XVIIIe siècle.
GAY, Jean-Louis, 1959 -
Le commerce et les octrois de la Saône. Une niche fiscale de l'ancien droit et ses problèmes (1786-1790).
ÉVRARD, Sébastien, 2010 -
L'intendant d'Auvergne et la vie locale au XVIIIe siècle. [Thèse].
PARÉ, Magali, 2004 -
Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV. Les pratiques de l'intendant dans les provinces du Nord. [Thèse].
GLINEUR, Cédric, 2001 -
Le bureau des finances de la généralité de Lyon du XVIe au XVIIIe siècle. [Rhône]. [Thèse].
DEHARBE, Karine, 2000 -
L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle.
ÉVRARD, Sébastien, 2005