Droit fiscal
Collection
Contenus
-
De la réunion de l'enseignement du droit fiscal à l'enseignement du droit civil.
DUCRUET, J.-J., 1887 -
La science juridique et le droit financier et fiscal : étude historique et comparative du développement de la science juridique fiscale (fin XIXe et XXe siècles). [Thèse].
BOURGET, Renaud, 2010 -
Droit fiscal et pensée politique
MARCHESSOU, Philippe, 1998 -
Histoire du droit en Europe jusqu'en 1815.
MENES, Valérie, 2014 -
L'intendant de Rouen : juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
PIGEON, Jérôme, 2011 -
La codification officielle du droit fiscal belge aux XIXe et XXe siècles.
GOFFIN, Robert, 1969 -
Sources normatives du droit municipal et fiscalité en Catalogne (XIIIe-XIVe siècle).
TURULL RUBINAT, Max, 1996 -
L'apport des textes constitutionnels révolutionnaire au droit financier et fiscal
CAUDAL, Sylvie, 2005 -
La science juridique et le droit financier et fiscal. Étude historique et comparative du développement de la science juridique fiscale (fin XIXe et XXe siècles). [Ouvrage].
BOURGET, Renaud, 2012 -
Une histoire de la justice douanière. L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime. [Gironde].
EVAN-DELBREL, Sophie, 2012 -
Notice : <i>Cens</i> (droit fiscal et droit électoral).
BOTTIN, Michel, 1991 -
Auguste-Gabriel Demante (1821-1909). [+ Bibliographie].
HAKIM, Nader, 2007 -
Privilège local et contrôle général des finances à la fin du XVIIIe siècle : l'affaire de l'abbaye de l'Éclache
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Regards sur l'ancien droit fiscal de la Corse.
ROSSI, H., 1961 -
La norme fiscale au Moyen-Âge : l'exemple des villes de Rouergue.
GARNIER, Florent, 2009 -
Fiscalité royale et Etats généraux de Bourgogne (1477-1589).
GAY, Jean, 1966 -
Le congrès des notaires de France.
PILLEBOUT, Jean-François, 1991 -
Le citoyen : sujet de droit fiscal de 1750 à nos jours.
CARRIER, Renaud, 2004 -
L'identité juridique et politique de la femme au XIXe siècle à travers le prisme du droit fiscal.
CARRIER, Renaud, 2002 -
Vers une histoire de l'exemption fiscale nobilière. La Provence des années 1530 à 1789.
BLAUFARB, Rafe, 2005 -
Les idéologies révolutionnaires et l'impôt.
ORSONI, Gilbert, 2003 -
Notice : Pancarte ou sol pour livre (+ biblio.).
QUERNEZ, Pierre, 2005 -
Notice : Centième denier (+ biblio.).
POUSSOU, Jean-Pierre, 2005 -
Notice : Aides.
POUSSOU, Jean-Pierre, 2005 -
La franchise des Marseillais en matière de droits de péage.
BUSQUET, R., 1950