Essai sur le rôle de juge d’appel du Parlement de Bretagne en 1766. [Ille-et-Vilaine].
Contenu
Titre
Essai sur le rôle de juge d’appel du Parlement de Bretagne en 1766. [Ille-et-Vilaine].
Mémoire de DEA, Histoire du droit, Rennes 1 (1975). [Dactylographié].
Mémoire de DEA, Histoire du droit, Rennes 1 (1975). [Dactylographié].
Edition
Archives départementales (Ille-et-Vilaine) - 2J 1122
Auteur
TURPIN, Jean-Paul
Année
1975
Type
Mémoire
Pages
265 p.
Mot-clé
Parlement de Bretagne
Parlement de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Villes - Villages
Histoire de la justice
Cours d'appel - Tribunaux d'appel
XVIIIe
Parlement de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Villes - Villages
Histoire de la justice
Cours d'appel - Tribunaux d'appel
XVIIIe