Un tribunal éphémère : la justice de paix du canton de Désandans (1795-1801). [Doubs].
Contenu
Titre
Un tribunal éphémère : la justice de paix du canton de Désandans (1795-1801). [Doubs].
[« Mémoires de la Société d'émulation de Montbéliard, 1912, tome 41, p. 287-302 »].
[« Mémoires de la Société d'émulation de Montbéliard, 1912, tome 41, p. 287-302 »].
Auteur
SAHLER, Léon
Editeur
Montbéliard, S.A. d'imprimerie montbéliardaise
Année
1912
Type
Monographie
Pages
16 p.
Mot-clé
Juges de paix - Justices de paix
Désendans (Doubs)
Villes - Villages
Directoire
Consulat
Franche-Comté
XVIIIe, XIXe
Désendans (Doubs)
Villes - Villages
Directoire
Consulat
Franche-Comté
XVIIIe, XIXe