La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). [Côtes-d'Armor].
Contenu
Titre
La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). [Côtes-d'Armor].
Mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1 (1998). [Dactylographié].
Mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1 (1998). [Dactylographié].
Edition
Archives départementales (Côtes-d'Armor) - 500J 178
Auteur
ROUVIÈRE, Marie-Lætitia
Année
1998
Type
Mémoire
Mot-clé
Tribunaux criminels départementaux
Cours d'assises
Côtes-du-Nord (département)
Côtes-d'Armor (département)
Bretagne
Consulat
Premier Empire
Justice criminelle
XIXe
Cours d'assises
Côtes-du-Nord (département)
Côtes-d'Armor (département)
Bretagne
Consulat
Premier Empire
Justice criminelle
XIXe
URL
https://memhouest.nakalona.fr/items/show/25728