La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). [Côtes-d'Armor].
Contenu
Titre
La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). [Côtes-d'Armor].
Edition
Mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1, 1998. [Dactylographié].
Auteur
ROUVIÈRE, Marie-Lætitia
Année
1998
Type
Mémoires
Mot-clé
Tribunaux criminels départementaux
Cours d'assises
Côtes-du-Nord (département)
Côtes-d'Armor (département)
Bretagne
Consulat
Premier Empire
XIXe
Justice criminelle
XIXe
Cours d'assises
Côtes-du-Nord (département)
Côtes-d'Armor (département)
Bretagne
Consulat
Premier Empire
XIXe
Justice criminelle
XIXe