Justice criminelle
Collection
Contenus
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<i>L'organisation et le fonctionnement de la justice criminelle pendant la période révolutionnaire en Bourgogne</i>. Discours prononcé à la séance solennelle de la conférence des avocats du barreau de Dijon. [1932].
Malingre, Pierre, 1932 -
Culture et société d'après les procédures criminelles dans le marquisat de La Guerche (2e moitié du XVIIIe siècle). [Loire-Atlantique].
ROUILLIER, Carole, 1998 -
Justice et criminalité à Saint-Jean-d'Angély au XIVe et XVe siècles. [Charente-Maritime].
LESVEN, Christiane, 1986 -
Le tribunal criminel du Finistère de 1791 à l'an 4.
MALLEGOL-ANSQUER, Anne-Marie, 1978 -
Plaignants, justice, inculpés : étude des acteurs de la vie judiciaire au 18e siècle, à partir des archives du grand criminel du Présidial de La Rochelle (1750-1758). [Charente-Maritime].
BELLOT, Ludovic, 1999 -
Étude critique... sur l'œuvre de M. le président Combier : <i>La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800</i>.
LOUIS-LUCAS, Joseph, 1884 -
Justice criminelle, police et médecine légale dans le district de Lille sous la Révolution et la Première République 1789-1804. [Nord].
GARCIN, Nicole, 1969 -
La justice criminelle dans la Marne de 1790 à 1830.
DEMORGUE, René, 1910 -
Merlin de Douai et le tribunal criminel du Nord en 1792.
DEPERCHIN-GOUILLARD, Annie, 1993 -
L'affaire d'Orgères : justice pénale et défense sociale (1790-1800).
ZYSBERG, André, 1988 -
La justice criminelle sous le Directoire dans le département de l'Oise.
DRUGEON, Laurent, 1996 -
Le justiciable devant les tribunaux criminels à Paris (1790-1792)
NICOLAS, Sylvie, 2010 -
Les procès criminels dans les Pyrénées-Orientales sous le Consulat et l'Empire.
BERTRAND, Jean, 1986 -
La justice criminelle dans le département de Sambre-et-Meuse (1796-1814). (Province de Namur (Belgique)].
ROUSSEAUX, Xavier, 1998 -
La pratique des juridictions criminelles du département de Sambre-et-Meuse à l'époque française (1796-1815). Une analyse quantitative. [Province de Namur (Belgique)].
AUBUSSON de CARVALAY, Bruno, 1999 -
Sociabilité, délinquance et frontières sociales dans deux départements bretons (Ille-et-Vilaine et Finistère) de 1790 à 1848 : à travers les différentes juridictions (justices de paix, justices municipales, justices civiles et justices criminelles)
GARO, Jean-Pierre, 1991 -
Deux jugements du Tribunal criminel de la Haute-Vienne (1793 et 1796).
LECLER, Chanoine André, 1907 -
Le tribunal criminel de la Haute-Vienne à l'époque révolutionnaire.
BRETON, , 1954 -
L'activité du Tribunal criminel de la Vienne (1792-1800).
SCHNAPPER, Bernard, 1988 -
À propos de la justice criminelle dans la Vienne de l'an VIII à 1811.
SCHNAPPER, Bernard, 1991 -
Traité de droit criminel et pénal. Dimension historique, contemporaine, européenne.
JEANCLOS, Yves, 2024 -
La justice au service des justiciables ? La régulation de l'injure à l'époque moderne.
PIANT, Hervé, 2011 -
Criminalité et justice criminelle à Saint-Germain-des-Prés au milieu du XVIIe siècle (1647-1656). [Thèse].
ISBLED, Bruno, 1984 -
Régulier la violence armée à l'échelle locale : coopération et concurrence entre les justice ordinaires et la prévôté des maréchaux sous le règne de Louis XI.
CAZEAUX, Loïc, 2015 -
La criminalité dans les bailliage de Mamers (1695-1750). [Sarthe].
MARGOT, Alain, 1972