Justice criminelle
Collection
Contenus
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La justice criminelle dans la Marne de 1790 à 1830.
DEMORGUE, René, 1910 -
Merlin de Douai et le tribunal criminel du Nord en 1792.
DEPERCHIN-GOUILLARD, Annie, 1993 -
L'affaire d'Orgères : justice pénale et défense sociale (1790-1800).
ZYSBERG, André, 1988 -
La justice criminelle sous le Directoire dans le département de l'Oise.
DRUGEON, Laurent, 1996 -
Le justiciable devant les tribunaux criminels à Paris (1790-1792)
NICOLAS, Sylvie, 2010 -
Les procès criminels dans les Pyrénées-Orientales sous le Consulat et l'Empire.
BERTRAND, Jean, 1986 -
La justice criminelle dans le département de Sambre-et-Meuse (1796-1814). (Province de Namur (Belgique)].
ROUSSEAUX, Xavier, 1998 -
La pratique des juridictions criminelles du département de Sambre-et-Meuse à l'époque française (1796-1815). Une analyse quantitative. [Province de Namur (Belgique)].
AUBUSSON de CARVALAY, Bruno, 1999 -
Sociabilité, délinquance et frontières sociales dans deux départements bretons (Ille-et-Vilaine et Finistère) de 1790 à 1848 : à travers les différentes juridictions (justices de paix, justices municipales, justices civiles et justices criminelles)
GARO, Jean-Pierre, 1991 -
Deux jugements du Tribunal criminel de la Haute-Vienne (1793 et 1796).
LECLER, Chanoine André, 1907 -
Le tribunal criminel de la Haute-Vienne à l'époque révolutionnaire.
BRETON, , 1954 -
L'activité du Tribunal criminel de la Vienne (1792-1800).
SCHNAPPER, Bernard, 1988 -
À propos de la justice criminelle dans la Vienne de l'an VIII à 1811.
SCHNAPPER, Bernard, 1991 -
Traité de droit criminel et pénal. Dimension historique, contemporaine, européenne.
JEANCLOS, Yves, 2024 -
La justice au service des justiciables ? La régulation de l'injure à l'époque moderne.
PIANT, Hervé, 2011 -
Criminalité et justice criminelle à Saint-Germain-des-Prés au milieu du XVIIe siècle (1647-1656). [Thèse].
ISBLED, Bruno, 1984 -
Régulier la violence armée à l'échelle locale : coopération et concurrence entre les justice ordinaires et la prévôté des maréchaux sous le règne de Louis XI.
CAZEAUX, Loïc, 2015 -
La criminalité dans les bailliage de Mamers (1695-1750). [Sarthe].
MARGOT, Alain, 1972 -
Sentences criminelles de la gouvernance de Lille (1585-1635). Études, documents et dessins du registre 12 120 des archives municipales de Lille. [Nord].
LOTTIN, Alain, 2012 -
L'art de juger les affaires criminelles au XVIIIe siècle en Rouergue et à Toulouse. [Aveyron, Haute-Garonne].
MAUREL, Jean, 2012 -
L’exemple d’une ville au pouvoir judiciaire souverain : Avignon au XIIIe siècle. [Vaucluse].
LEROY, Nicolas, 2011 -
Les tensions judiciaires et le réformisme conservateur dans l'exercice de la justice criminelle des nouveaux magistrats parisiens du Parlement Maupeou. (1771-1774). [Thèse].
SÈVE, Étienne de, 2017 -
L’épée et la corde. Criminalité et justice à Fribourg (1475-1505). [Suisse romande].
GYGER, Patrick, 1998 -
Législation statutaire et gouvernement pontifical en Italie centrale : le cas de l'administration de la justice criminelle à Bologne, deuxième moitié au XVe siècle. [Thèse].
CUCINI, Sara, 2014 -
Mariage, couple et justice en Aragon à la fin du Moyen Âge. [Thèse].
CHARAGEAT, Martine, 2001