Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Recherches, aspects sur les assises d'Aix et la magistrature aixoise de 1848 à 1880. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  GRANIER, Geneviève, 1971

• La dernière session d'assises de l'Alsace française.

  NEYREMAND, Ernest de, 1879

• Un siècle de juridictions répressives françaises en Algérie. [Thèse].

  DIMAS, Pascale, 2006

• Projets de réforme de la cour d'assises

  RUFFIÉ, Sophie, 1996

• <i>André Gide et la cour d'assises</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1955.

  TANCHOT, Jacques, 1957

• Les méandres de la cour d'assises française de 1791 à nos jours.

  PRADEL, Jean, 1998

• L'épreuve du jugement. Les Souvenirs de la cour d'assises d'André Gide

  PECH, Thierry, 2000

• Notables, citoyens ou incompétents : les représentations des jurés à la lumière de l'histoire du jury. [Thèse].

  LOMBARD, Françoise, 1989

• Les jurés : justice représentative et représentations de la justice.

  LOMBARD, Françoise, 1993

• La vie ordinaire des assises.

  COURTELLEMONT, Marie-Pierre, 2005

• Les dossiers de procédure de la cour d'assises de la Corrèze, de 1890 à 1912 : quelles sources pour quelle histoire ?

  FANTHOU, Bastien, 2007

• André Gide juré à Rouen en 1912. [Seine-Maritime].

  DUBUC, André, 1984

• De la difficulté de faire un citoyen : les "acquittements scandaleux" du jury dans la France provinciale du début du XIXe siècle.

  CLAVERIE, Élisabeth, 1984

• Les "élégantes" de la cour d'assises au XIXe siècle.

  CHAUVAUD, Frédéric, 2004

• L'image des débats en cour d'assises chez les romanciers français des XIXe et XXe siècles.

  CABANIS, André, 1998

• Sans haine et sans crainte. Journal d'une jurée d'assises.

  BRIDAULT, Christine, 2007

• La réprobation des jugements dans les comptes-rendus de sessions d'assises par les présidents d'assises au début du XIXe siècle : une remise en cause de l'autorité de la chose jugée ?

  BERGER, Virginie, 2004

• <i>Aspects de la cour d'assises au début du XIXe siècle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 17 septembre 1973.

  AILLERES, Georges, 1973

• Les cours criminelles du Cantal sous le Consulat et le Premier Empire (1799-1815).

  SERRE, Jean-Pierre, 2005

• Un erreur judiciaire au XIXe siècle [Maximilien Flament, garde champêtre de Noyelles, assises de 1810]. [Noyelles-sur-Mer (Somme)].

  LEFEBVRE, Charles-Aimé, 1851

• La guerre des sexes : violences sexuelles et cour d'assises en Loire-Inférieure sous la Monarchie de Juillet. [Loire-Atlantique].

  DURAND, Marina, 2000

• Les "Echaffauts" de Privas pour la Cour d'assises pour le département de l'Ardèche en 1811.

  Article anonyme, 1979

• La perception du viol en Bretagne au XIXe siècle à travers ses protagonistes : étude des archives de la Cour d'Assises d'Ille-et-Vilaine.

  ANGUET, Laure, 2004

• Les crimes d'infanticide et de suppression d'enfant à la Cour d'Assises de la Charente.

  ROUGIER, Marie-Claude, 2015

• La juridiction criminelle du Tarn 1791-1914.

  CAVAILLÈS, Christophe, 2000