Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Instruction et hommes de l’art : les expertises criminelles devant la cour d’assises de Seine et Oise (1824-1896).

  COSSON, Grégory, 1996

• Souvenirs (d’André Gide) de la cour d’assises.

  WALD-LASOWSKI, Roman, 1997

• Le discours judiciaire sur la sexualité au XIXe siècle, d’après les archives de la cour d’assises d’Angers. [Maine-et-Loire].

  FERRON, Laurent, 1991

• Les assassinats commis en Seine-et-Oise et dans les Yvelines de 1811 à 1995. [Thèse].

  GEOFFROY, Thierry, 1997

• Le jury criminel dans le département de l’Aube et les départements limitrophes. [Thèse].

  COLOMBES, Jean-Yves, 1976

• Classe sociale, régime politique et jury d’assises.

  WEINBERGER, Jean-Claude, 1978

• La place du jury dans le code d'instruction criminelle : ses incidences pratiques et légales dans la première moitié du XIXe siècle, l'exemple de la cour d'assises de la Haute-Vienne.

  ROUFFIGNAC, Gaëlle, 2004

• La justice à Niort après la Révolution. Les assises à la bibliothèque municipale en 1832. [Deux-Sèvres].

  DESAIVRE, Léo, 1907

• <i>Les affaires de la Cour d'assises à la Réunion en 1984</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Saint-Denis-de-la Réunion (8 mars 1985).

  ROSTAGNO, Marcel, 1985

• Arrêts de la cour d'assises des Basses-Pyrénées (1813-1814). [Pyrénées-Atlantiques].

  STAES, Jacques, 1995

• Aux assises [de Riom, Puy-de-Dôme] sous la Restauration.

  MORDEFROY, Louis, 1990

• Les procureurs généraux de la Cour d’assises du Nord au XIXe siècle.

  DELAMARRE, Vincent, 1996

• Le jury criminel : l'exemple de la Cour d'assises du Nord. [Thèse].

  SAUNIER, Marie-José, 1986

• Arrêts de la cour d’assises de la Marne (1811-1816).

  Anonyme, 2005

• "Des assises de grâce" ? Le jury de la cour d'assises de la Lozère au XIXe siècle.

  POURCHER, Yves, 1984

• Une plaidoirie de Tocqueville devant la Cour d'assises de Montbrison [Loire].

  LATTA, Claude, 1980

• La cour d’assises de la Loire de la fin du Second Empire aux débuts de la IIIe République (1865-1885).

  SAUVADE, Christophe, 1992

• La cour d'assises de Toulouse de 1848 à 1852. [Haute-Garonne].

  VIDAL, Karine, 1996

• La présomption d'innoncence et l'administration de la preuve devant la cour d'assises de Haute-Garonne de sa création à 1848.

  PINEAU, Julie, 2004

• Le jugement des peines perpétuelles : le cas des assises d'Eure-et-Loir au XIXe siècle.

  MICKELER, Guillaume, 2001

• Recherches, aspects sur les assises d'Aix et la magistrature aixoise de 1848 à 1880. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  GRANIER, Geneviève, 1971

• La dernière session d'assises de l'Alsace française.

  NEYREMAND, Ernest de, 1879

• Un siècle de juridictions répressives françaises en Algérie. [Thèse].

  DIMAS, Pascale, 2006

• Projets de réforme de la cour d'assises

  RUFFIÉ, Sophie, 1996

• <i>André Gide et la cour d'assises</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1955.

  TANCHOT, Jacques, 1957