Cours d'assises
Collection
Contenus
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Recherches, aspects sur les assises d'Aix et la magistrature aixoise de 1848 à 1880. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].
GRANIER, Geneviève, 1971 -
La dernière session d'assises de l'Alsace française.
NEYREMAND, Ernest de, 1879 -
Un siècle de juridictions répressives françaises en Algérie. [Thèse].
DIMAS, Pascale, 2006 -
Projets de réforme de la cour d'assises
RUFFIÉ, Sophie, 1996 -
<i>André Gide et la cour d'assises</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1955.
TANCHOT, Jacques, 1957 -
Les méandres de la cour d'assises française de 1791 à nos jours.
PRADEL, Jean, 1998 -
L'épreuve du jugement. Les Souvenirs de la cour d'assises d'André Gide
PECH, Thierry, 2000 -
Notables, citoyens ou incompétents : les représentations des jurés à la lumière de l'histoire du jury. [Thèse].
LOMBARD, Françoise, 1989 -
Les jurés : justice représentative et représentations de la justice.
LOMBARD, Françoise, 1993 -
La vie ordinaire des assises.
COURTELLEMONT, Marie-Pierre, 2005 -
Les dossiers de procédure de la cour d'assises de la Corrèze, de 1890 à 1912 : quelles sources pour quelle histoire ?
FANTHOU, Bastien, 2007 -
André Gide juré à Rouen en 1912. [Seine-Maritime].
DUBUC, André, 1984 -
De la difficulté de faire un citoyen : les "acquittements scandaleux" du jury dans la France provinciale du début du XIXe siècle.
CLAVERIE, Élisabeth, 1984 -
Les "élégantes" de la cour d'assises au XIXe siècle.
CHAUVAUD, Frédéric, 2004 -
L'image des débats en cour d'assises chez les romanciers français des XIXe et XXe siècles.
CABANIS, André, 1998 -
Sans haine et sans crainte. Journal d'une jurée d'assises.
BRIDAULT, Christine, 2007 -
La réprobation des jugements dans les comptes-rendus de sessions d'assises par les présidents d'assises au début du XIXe siècle : une remise en cause de l'autorité de la chose jugée ?
BERGER, Virginie, 2004 -
<i>Aspects de la cour d'assises au début du XIXe siècle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 17 septembre 1973.
AILLERES, Georges, 1973 -
Les cours criminelles du Cantal sous le Consulat et le Premier Empire (1799-1815).
SERRE, Jean-Pierre, 2005 -
Un erreur judiciaire au XIXe siècle [Maximilien Flament, garde champêtre de Noyelles, assises de 1810]. [Noyelles-sur-Mer (Somme)].
LEFEBVRE, Charles-Aimé, 1851 -
La guerre des sexes : violences sexuelles et cour d'assises en Loire-Inférieure sous la Monarchie de Juillet. [Loire-Atlantique].
DURAND, Marina, 2000 -
Les "Echaffauts" de Privas pour la Cour d'assises pour le département de l'Ardèche en 1811.
Article anonyme, 1979 -
La perception du viol en Bretagne au XIXe siècle à travers ses protagonistes : étude des archives de la Cour d'Assises d'Ille-et-Vilaine.
ANGUET, Laure, 2004 -
Les crimes d'infanticide et de suppression d'enfant à la Cour d'Assises de la Charente.
ROUGIER, Marie-Claude, 2015 -
La juridiction criminelle du Tarn 1791-1914.
CAVAILLÈS, Christophe, 2000