Cours d'assises
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La guerre des sexes : violences sexuelles et cour d'assises en Loire-Inférieure sous la Monarchie de Juillet. [Loire-Atlantique].
DURAND, Marina, 2000 -
Les "Echaffauts" de Privas pour la Cour d'assises pour le département de l'Ardèche en 1811.
Article anonyme, 1979 -
La perception du viol en Bretagne au XIXe siècle à travers ses protagonistes : étude des archives de la Cour d'Assises d'Ille-et-Vilaine.
ANGUET, Laure, 2004 -
Les crimes d'infanticide et de suppression d'enfant à la Cour d'Assises de la Charente.
ROUGIER, Marie-Claude, 2015 -
La juridiction criminelle du Tarn 1791-1914.
CAVAILLÈS, Christophe, 2000 -
Juger en homme(s). Les appels à la virilité des jurés dans les procès capitaux durant la IIIe République.
PICARD, Nicolas, 2023 -
« Cette femme est coupable moralement et légalement ». L’importance accordée par la justice aux mœurs et à la réputation des accusées d’homicide intrafamilial dans le Brabant (1870-1914)
VAN ACKERE, Mathilde, 2023 -
Le travail de la vérité en cour d’assises.
BESNIER, Christiane, 2020 -
Pleurs, effroi et rires dans les prétoires. Le triomphe de l’émotion en cour d’assises (1880-1940).
CHAUVAUD, Frédéric, 2015 -
Discours de magistrats. Témoins, accusés et jurés aux assises des Bouches-du- Rhône (années 1850 et 1860).
REGNARD-DROUOT, Céline, 2008 -
L'intime conviction du juge en matière criminelle. [Thèse].
RICHARD, Julie, 2017 -
La criminalité féminine devant la Cour d'Assises de l'Hérault (1811-1870). [Thèse].
DUBOIS, Perrine, 2014 -
De l'appel en cour d'assises : quelques exemples en Côte-d'Or.
BERTRAND, Gilles-Antoine, 2001 -
La Cour d'assises de l'Hérault sous la IIIe République. [Thèse].
MENICHETTI, Karine, 2009 -
Des codes de loi et des codes du genre : hommes et femmes poursuivis pour homicide devant la cour d’assises de la Haute-Garonne (1864-1914). [Thèse].
PONS, Sandrine, 2018 -
Les circonstances atténuantes devant la Cour d'assises de la Lozère de 1814 à 1914. [Thèse].
BOISSONADE, Sylvie, 2010 -
Bellavidès et les jurés de la Manche en conflit avec le roi.
LE PROVOST, Gérard, 1998 -
L'empoisonnement en cour d'assises dans le département de la Sarthe (1811-1896).
LE BELLEC, Barbara, 1997 -
Les délits contre l'autorité devant la cour d'Assises de Pau (1800-1851). [Pyrénées-Atlantiques].
DESPLAT, Marc, 1996 -
La cour d'assises napoléonienne (1811-1815), à travers l'exemple de Grenoble. [Isère].
BERENGUIER, Lydie, 1997 -
La fausse monnaie en cour d'assises, en Loire-Inférieure (1818-1893). [Loire-Atlantique].
COSSARD, Nathalie, 1994 -
La participation Des citoyens à la justice en France. [Thèse].
BARA, Sofia, 2017 -
De la répression des cris séditieux à la répression de la propagande anarchiste par la Cour d’assises de Douai (1814-1914). [Nord].
LAFEUILLE, C., 1990 -
Les cris séditieux devant la cour d'assises de Seine-et-Oise de 1815 à 1852.
COMPPER, Gaëlle, 1994 -
L'infanticide en cour d'assises de 1811 à 1891 en Loire-Inférieure. [Loire-Atlantique].
GUILLEUX, Héléna, 1992