Cours d'assises
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Les procureurs généraux de la Cour d’assises du Nord au XIXe siècle.
DELAMARRE, Vincent, 1996 -
Le jury criminel : l'exemple de la Cour d'assises du Nord. [Thèse].
SAUNIER, Marie-José, 1986 -
Arrêts de la cour d’assises de la Marne (1811-1816).
Anonyme, 2005 -
"Des assises de grâce" ? Le jury de la cour d'assises de la Lozère au XIXe siècle.
POURCHER, Yves, 1984 -
Une plaidoirie de Tocqueville devant la Cour d'assises de Montbrison [Loire].
LATTA, Claude, 1980 -
La cour d’assises de la Loire de la fin du Second Empire aux débuts de la IIIe République (1865-1885).
SAUVADE, Christophe, 1992 -
La cour d'assises de Toulouse de 1848 à 1852. [Haute-Garonne].
VIDAL, Karine, 1996 -
La présomption d'innoncence et l'administration de la preuve devant la cour d'assises de Haute-Garonne de sa création à 1848.
PINEAU, Julie, 2004 -
Le jugement des peines perpétuelles : le cas des assises d'Eure-et-Loir au XIXe siècle.
MICKELER, Guillaume, 2001 -
Recherches, aspects sur les assises d'Aix et la magistrature aixoise de 1848 à 1880. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].
GRANIER, Geneviève, 1971 -
La dernière session d'assises de l'Alsace française.
NEYREMAND, Ernest de, 1879 -
Un siècle de juridictions répressives françaises en Algérie. [Thèse].
DIMAS, Pascale, 2006 -
Projets de réforme de la cour d'assises
RUFFIÉ, Sophie, 1996 -
<i>André Gide et la cour d'assises</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1955.
TANCHOT, Jacques, 1957 -
Les méandres de la cour d'assises française de 1791 à nos jours.
PRADEL, Jean, 1998 -
L'épreuve du jugement. Les Souvenirs de la cour d'assises d'André Gide
PECH, Thierry, 2000 -
Notables, citoyens ou incompétents : les représentations des jurés à la lumière de l'histoire du jury. [Thèse].
LOMBARD, Françoise, 1989 -
Les jurés : justice représentative et représentations de la justice.
LOMBARD, Françoise, 1993 -
La vie ordinaire des assises.
COURTELLEMONT, Marie-Pierre, 2005 -
Les dossiers de procédure de la cour d'assises de la Corrèze, de 1890 à 1912 : quelles sources pour quelle histoire ?
FANTHOU, Bastien, 2007 -
André Gide juré à Rouen en 1912. [Seine-Maritime].
DUBUC, André, 1984 -
De la difficulté de faire un citoyen : les "acquittements scandaleux" du jury dans la France provinciale du début du XIXe siècle.
CLAVERIE, Élisabeth, 1984 -
Les "élégantes" de la cour d'assises au XIXe siècle.
CHAUVAUD, Frédéric, 2004 -
L'image des débats en cour d'assises chez les romanciers français des XIXe et XXe siècles.
CABANIS, André, 1998 -
Sans haine et sans crainte. Journal d'une jurée d'assises.
BRIDAULT, Christine, 2007