Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les atteintes à la propriété foncière pendant la période révolutionnaire dans l'Hérault (liasses des tribunaux de district et du Tribunal criminel).

  MICHEL, Régine, 1973

• Un Cognaçais président du tribunal criminel du Cher en 1791. [Louis-Auguier de La Saint-Jean].

  Anonyme, 1973

• Étude critique... sur l'œuvre de M. le président Combier : <i>La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800</i>.

  LOUIS-LUCAS, Joseph, 1884

• Le Tribunal criminel de Limoges sous la Convention. [Haute-Vienne].

  LECLER, Chanoine André, 1918

• Le Tribunal criminel de Maine-et-Loire (1791-1811)

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1924

• Installation du Tribunal criminel de Maine-et-Loire (mai 1800).

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1925

• Le Tribunal criminel de Maine-et-Loire pendant la Révolution.

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1903

• Étude sur le tribunal criminel du Maine-et-Loire.

  LANDRON, Gilles, 1986

• Note sur le Tribunal criminel de la Manche.

  BEAUREPAIRE, Eugène de Robillard de, 1875

• Le Tribunal criminel de la Meurthe sous le Consulat.

  HAAS, Mme, née Georgette Woh, 1949

• Le Tribunal criminel de la Meurthe (1804-1806).

  VÉRY, J., 1955

• Condamnation par le tribunal criminel de la Meurthe, en 1793, pour vol de cheval.

  TROUX, Albert, 1926

• La peine de mort dans le Nord. L’exemple de la Convention thermidorienne et du Directoire (1794-1800)

  MOYAUX, David, 1994

• L'Ancien Régime au tribunal criminel du Nord : la loi du 3 septembre 1792.

  MOYAUX, David, 1997

• Merlin de Douai et le tribunal criminel du Nord en 1792.

  DEPERCHIN-GOUILLARD, Annie, 1993

• La justice criminelle sous le Directoire dans le département de l'Oise.

  DRUGEON, Laurent, 1996

• Assemblée électorale de Paris, 2 septembre 1792-17 frimaire an II. Procès-verbaux de l'élection des députés à la Convention, du procureur général syndic et des administrateurs du département, des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du Tribunal criminel, publiés par Étienne Charavay et Paul Mautouchet

  CHARAVAY, Étienne, 1905

• Le Tribunal criminel de la Seine sous le Directoire.

  B. M., 1845

• Le justiciable devant les tribunaux criminels à Paris (1790-1792)

  NICOLAS, Sylvie, 2010

• Le Tribunal criminel du département des Basses-Pyrénées. [Pyrénées-Atlantiques]

  PONS-DEVIER, Albert, 1923

• Lettre de Boudinhon, accusateur public près du Tribunal criminel du Puy (24 vendémiaire an III). [15 octobre 1794].

  Auteur anonyme, 1900

• Le tribunal criminel du Puy-de-Dôme (1791-1800).

  VISSAC, Marc de, 1897

• La Chouannerie devant le tribunal criminel de Quimper de l'an 4 à l'an 8. [Finistère].

  JOUAN, Catherine, 1975

• Les procès criminels dans les Pyrénées-Orientales sous le Consulat et l'Empire.

  BERTRAND, Jean, 1986

• Le Tribunal criminel des Basses-Pyrénées d'après une étude récente. [Pyrénées-Atlantiques].

  RICHARD, Antoine, 1926