Tribunaux criminels départementaux
Collection
Contenus
-
La peine de mort dans le Nord. L’exemple de la Convention thermidorienne et du Directoire (1794-1800)
MOYAUX, David, 1994 -
L'Ancien Régime au tribunal criminel du Nord : la loi du 3 septembre 1792.
MOYAUX, David, 1997 -
Merlin de Douai et le tribunal criminel du Nord en 1792.
DEPERCHIN-GOUILLARD, Annie, 1993 -
La justice criminelle sous le Directoire dans le département de l'Oise.
DRUGEON, Laurent, 1996 -
Assemblée électorale de Paris, 2 septembre 1792-17 frimaire an II. Procès-verbaux de l'élection des députés à la Convention, du procureur général syndic et des administrateurs du département, des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du Tribunal criminel, publiés par Étienne Charavay et Paul Mautouchet
CHARAVAY, Étienne, 1905 -
Le Tribunal criminel de la Seine sous le Directoire.
B. M., 1845 -
Le justiciable devant les tribunaux criminels à Paris (1790-1792)
NICOLAS, Sylvie, 2010 -
Le Tribunal criminel du département des Basses-Pyrénées. [Pyrénées-Atlantiques]
PONS-DEVIER, Albert, 1923 -
Lettre de Boudinhon, accusateur public près du Tribunal criminel du Puy (24 vendémiaire an III). [15 octobre 1794].
Auteur anonyme, 1900 -
Le tribunal criminel du Puy-de-Dôme (1791-1800).
VISSAC, Marc de, 1897 -
La Chouannerie devant le tribunal criminel de Quimper de l'an 4 à l'an 8. [Finistère].
JOUAN, Catherine, 1975 -
Les procès criminels dans les Pyrénées-Orientales sous le Consulat et l'Empire.
BERTRAND, Jean, 1986 -
Le Tribunal criminel des Basses-Pyrénées d'après une étude récente. [Pyrénées-Atlantiques].
RICHARD, Antoine, 1926 -
Le tribunal criminel du département des Basses-Pyrénées. Statistique de ses travaux. [Pyrénées-Atlantiques].
PONS-DEVIERS, Albert, 1928 -
Le tribunal criminel des Basses-Pyrénées et les représentants du peuple. [Pyrénées-Atlantiques].
PONS-DEVIER, Albert, 1924 -
Le gouvernement révolutionnaire et le tribunal criminel des Basses-Pyrénées. [Pyrénées-Atlantiques].
PONS-DEVIER, Albert, 1924 -
Approche des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du Tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794). [Pyrénées-Atlantiques].
FAGES, Marc, 1991 -
Histoire judiciaire de Lyon et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790. Documents relatifs aux tribunaux de district, de département et d'arrondissement.
LA CHAPELLE, A.-Salomon de, 1880 -
La pratique des juridictions criminelles du département de Sambre-et-Meuse à l'époque française (1796-1815). Une analyse quantitative. [Province de Namur (Belgique)].
AUBUSSON de CARVALAY, Bruno, 1999 -
Le tribunal criminel de Seine-Inférieure (frimaire an II-nivôse an III). [Seine-Maritime].
MARI, Éric de, 1983 -
La mise en place du tribunal criminel de la Somme de 1792 à 1795.
DENIS, Caroline, 2000 -
L'infanticide devant le tribunal criminel de l'Ille-et-Vilaine entre 1792 et 1810.
LANDEMAINE, Stéphane, 2002 -
Crimes conjugaux en Ille-et-Vilaine rurale, entre 1792 et 1811, à partir des archives judiciaires des tribunaux criminels.
TROEL-KERVEILLANT, Nolwenn, 2012 -
Coups, blessures et viols en Ille-et-Vilaine de 1792 à 1811 : à partir des archives du tribunal criminel du département.
PAVAGEAU, Mathilde, 2014 -
La juridiction criminelle du Tarn 1791-1914.
CAVAILLÈS, Christophe, 2000