Bibliography of legal history in french

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• <i>L'organisation et le fonctionnement de la justice criminelle pendant la période révolutionnaire en Bourgogne</i>. Discours prononcé à la séance solennelle de la conférence des avocats du barreau de Dijon. [1932].

  Malingre, Pierre, 1932

• Un Girondin. François Buzot, député de l'Eure à l'Assemblée constituante et à la Convention.

  HÉRISSAY, Jacques, 1907

• Jacques Briault, député à l'Assemblée constituante, président du Tribunal criminel des Deux-Sèvres [1740-1808].

  RICHARD, Jules, 1841

• <i>Le tribunal criminel du département de Calvados sous l'Assemblée législative et la Convention</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 octobre 1902.

  MAZIÈRE, Alfred, 1902

• Les cours criminelles du Cantal sous le Consulat et le Premier Empire (1799-1815).

  SERRE, Jean-Pierre, 2005

• Le tribunal criminel du Cantal de 1792 à l'an IV.

  MOISSINAC, Géraldine, 1998

• Le tribunal criminel du Cher (1792-9 thermidor an II). L'institution et les hommes.

  PIERRON-LÉVÊQUE, Hélène, 1995

• Le tribunal criminel du Haut-Rhin à Colmar : activités et exécutions capitales de 1793 à 1799.

  SPIECKER, Claude, 1994

• The criminal court of the Côte-d'Or, 1792-1811. [Thèse].

  ALLEN, Robert, 1991

• Une affaire sous la Révolution, an II. Une "querelle après boire" [à Coudray, Charente-Maritime] qui se termine mal. Tribunal criminel de Xantes (Saintes).

  PROVOST, Denis, 2001

• Le tribunal des Côtes-du-Nord et l'emprunt patriotique de l'an VI. [Côtes-d'Armor].

  DURAND, René, 1927

• Les archives du Tribunal criminel de la Drôme (1792-1809).

  FONT-RÉAULX, Pierre de, 1932

• Quand Dupont de l'Eure présidait le tribunal criminel de l'Eure : l'affaire Le Pelletier.

  DURANTON, Bâtonnier, 1998

• Le tribunal criminel du Finistère de 1791 à l'an 4.

  MALLEGOL-ANSQUER, Anne-Marie, 1978

• Le tribunal criminel des Forêts sous le Directoire. [Département des Forêts : Luxembourg].

  SCHAAK, Raymond, 1965

• Le tribunal criminel des Forêts : les révolutionnaires de 1789 ont-ils réussi à humaniser la justice ? [Département des Forêts : Luxembourg].

  SCHAAK, Raymond, 1967

• Le tribunal criminel de la Haute-Garonne

  LUC, Jean-Marie, 1947

• La répression du vol sous le Directoire d'après la législation et la jurisprudence du Tribunal criminel de la Haute-Garonne.

  DANGLA, Rose, 2000

• La naissance du tribunal criminel de l'Hérault.

  GÉGOT, Jean-Claude, 2001

• Un faux Dauphin : jugement du Tribunal criminel de la Marne contre Jean-Marie Hervagault, pseudo dauphin (12 et 13 germinal an X).

  LAURENT, Gustave, 1899

• Recherches sur le tribunal criminel du département de l'Indre.

  CHERTIER, F., 1876

• Les réformes judiciaires de la Révolution et le tribunal criminel d'Ille-et-Vilaine. [Thèse].

  ENAUD ROBIN de MORHERY, François, 1946

• Les atteintes à la propriété foncière pendant la période révolutionnaire dans l'Hérault (liasses des tribunaux de district et du Tribunal criminel).

  MICHEL, Régine, 1973

• Un Cognaçais président du tribunal criminel du Cher en 1791. [Louis-Auguier de La Saint-Jean].

  Anonyme, 1973

• Étude critique... sur l'œuvre de M. le président Combier : <i>La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800</i>.

  LOUIS-LUCAS, Joseph, 1884