Le procureur entre l'ordre public et les justiciables : plaintes, procès-verbaux et poursuite pénales à Dijon à la fin du XIXe siècle. [Côte-d'Or].
Contenu
Titre
Le procureur entre l'ordre public et les justiciables : plaintes, procès-verbaux et poursuite pénales à Dijon à la fin du XIXe siècle. [Côte-d'Or].
Auteur
FARCY, Jean-Claude
Résumé
Résumé :
L’analyse du registre d’entrée des plaintes et procès-verbaux du parquet de Dijon est riche d’enseignements quant au rôle du ministère public dans le processus pénal. Au delà du grand nombre d’affaires classées, cet article montre que le procureur privilégie avant tout le maintien de l’ordre public, avec une rigueur perceptible à l’égard des infractions commises par les jeunes, les sans domicile et les ouvriers. Conduisant cette politique sous la pression des justiciables qui souhaitent une justice de défense des biens et d’apaisement des conflits, le parquet est amené à composer avec les populations par le biais du renvoi en simple police des affaires mineures (violences légères) et par la voie de l’arrangement.
L’analyse du registre d’entrée des plaintes et procès-verbaux du parquet de Dijon est riche d’enseignements quant au rôle du ministère public dans le processus pénal. Au delà du grand nombre d’affaires classées, cet article montre que le procureur privilégie avant tout le maintien de l’ordre public, avec une rigueur perceptible à l’égard des infractions commises par les jeunes, les sans domicile et les ouvriers. Conduisant cette politique sous la pression des justiciables qui souhaitent une justice de défense des biens et d’apaisement des conflits, le parquet est amené à composer avec les populations par le biais du renvoi en simple police des affaires mineures (violences légères) et par la voie de l’arrangement.
Année
2005
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2005, volume 9, n° 1, p. 79-115
Mot-clé
Procureur de la république
Ordre public
Plaintes
Procès-verbaux
Poursuites pénales
Dijon (Côte-d'Or)
Villes - Villages
Histoire de la justice
Bourgogne
XIXe
Ordre public
Plaintes
Procès-verbaux
Poursuites pénales
Dijon (Côte-d'Or)
Villes - Villages
Histoire de la justice
Bourgogne
XIXe