Procureurs (ministère public)
Collection
Contenus
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Affaire Landru : réquisitoire définitif du procureur de la République.
Anonyme, 1996 -
Assassinat de Fualdès, pourquoi et par qui ? [19-20 mars 1817, Rodez (Aveyron)].
YENCE, Charles, 1989 -
L'assassinat de Monsieur Fualdès. [19 mars 1817, Rodez (Aveyron)].
PRAVIEL, Armand, 1933 -
Le procureur de la République.
PANSIER, Frédéric-Jérôme, 1998 -
Procureur à la 14e section, de la petite délinquance au terrorisme international.
STOLLER, Irène, 2002 -
Autour de l'affaire Fualdès. Y eut-il un lien entre l'assassinat du procureur Fualdès et un infanticide commis à Rodez en 1809 ? [19-20 mars 1817, Rodez (Aveyron)].
YENCE, Charles, 1978 -
Les cahiers d'Alphonse Garnier (1820-1831) [Procureur du roi à Parthenay et à Jonzac]. [Deux-Sèvres et Charente-Maritime]
MASSÉ, Pierre, 1969 -
Les procureurs au Parlement de Grenoble aux XVIIIe siècle.
TARAKDJIOGLOU, Olivier, 1998 -
Code de police judiciaire du juge de paix agissant comme auxiliaire du procureur de la République et délégué du juge d'instruction, renseignements pratiques et questions juridiques de droit pénale et d'instruction criminelle.
MARCY, Charles, 1906 -
Manuel criminel des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire auxiliaires du procureur de la République et comme délégués du juge d'instruction.
DUVERGER, François, 1876 -
Le procureur entre l'ordre public et les justiciables : plaintes, procès-verbaux et poursuite pénales à Dijon à la fin du XIXe siècle. [Côte-d'Or].
FARCY, Jean-Claude, 2005 -
Les cahiers d'Alphonse Garnier [magistrat]. [à suivre].
MASSÉ, Pierre, 1968 -
Les tribulations d'un procureur au temps de la Ligue.
LOUVRET, A.-M., 1964 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
Le livre journal de Gaspard Pinot [1704-1768], procureur du roi au bailliage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècle. [Saône-et-Loire].
RICHARD, Hugues, 2009 -
La charge de procureur au Parlement était-elle sous l'Ancien Régime compatible avec la noblesse ou entraînait-elle dérogeance ?
BOREL du BETZ,, 1955