Les origines du Parlement de Franche-Comté, étude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province, du XIIe siècle au commencement du XVe.
Contenu
Titre
Les origines du Parlement de Franche-Comté, étude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province, du XIIe siècle au commencement du XVe.
[Thèse de l'École des chartes, 1870].
[Thèse de l'École des chartes, 1870].
Auteur
GAUTHIER, Jules
Année
1870
Type
Thèse
Mot-clé
Parlement de Dole
Histoire de la justice
Juridictions et tribunaux
Franche-Comté
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
Histoire de la justice
Juridictions et tribunaux
Franche-Comté
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe