Les origines du Parlement de Franche-Comté, étud sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province, du XIIe siècle au commencement du XVe.
Item
Titre
Les origines du Parlement de Franche-Comté, étud sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province, du XIIe siècle au commencement du XVe.
Edition
Thèse manuscrite de l'École des chartes, 1870.
Auteur
GAUTHIER, Jules
GAUTHIER, Jules
GAUTHIER, Jules
Année
1870
Type
Thèse
Mot-clé
Parlement de Dole
Parlement de Dole
Histoire de la justice
Juridictions et tribunaux
Franche-Comté
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
Parlement de Dole
Histoire de la justice
Juridictions et tribunaux
Franche-Comté
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe