Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le parlement de Franche-Comté de 1500 à 1668, organisation et attributions. [Dole (Jura]. [Thèse].

  LESNE, Brigitte, 1933

• Le cardinal de Granvelle et la Franche-Comté : la correspondance comme instrument de gouvernement. [Thèse].

  DINARD, Simon-Pierre, 2000

• Les officiers du parlement de Dole et leurs familles de 1598 à 1668 : étude sociale et démographique. [Thèse].

  PARIS, Michel, 1987

• La bibliothèque de Claude Grivel, conseiller au parlement de Dole (1657). [Jura].

  MONOT, Émile, 1922

• Doubs, Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B, Parlement de Dole.

  COURTIEU, Jean, 1994

• Un Corps d'Ancien Régime sur la défensive : les chanoines de l'église collégiale de Dole aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Jura]. [Thèse].

  FOURNOT, Frédéric, 2011

• Une modernité divergente : les deux Bourgognes et la monarchie française (XVIe-XVIIe siècle).

  LOISEAU, Jérôme, 2019

• Les dernières années du Parlement de Dole (1674-1676). [Jura].

  VAPILLON, Claire, 1986

• Les États, le Parlement de Franche-comté et la conquête de 1668.

  PERRAUD, Philippe, 1978

• Notes et documents sur la Réforme et l'Inquisition en Franche-comté, extrait des archives du parlement de Dole.

  FEBVRE, Lucien, 1976

• Les origines du Parlement de Franche-Comté, étude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province, du XIIe siècle au commencement du XVe.

  GAUTHIER, Jules, 1870

• Un raid des Bernois à la frontière du Jura en 1593 dans la région des Rousses : document inédit des Archives départementales du Doubs, cote 2 B 526.

  CRETIN-MAITENAZ, Roger, 2009

• Prudent de Saint-Mauris (Saint-Maurice), seigneur de Faletan († 1584). [+ Bibliographie].

  RICHARD, Hugues, 2007

• Jean Petremand (1580-1627). [+ Bibliographie].

  RICHARD, Hugues, 2007

• Jean-Ferdinand Jobelot (1620-1702). [+ bibliographie].

  RICHARD, Hugues, 2007

• Jean Grivel, seigneur de Perrigny (1560-1624). [+ Bibliographie].

  RICHARD, Hugues, 2007

• Le Parlement de Dole [Jura] et son impact sur la urbaine (XIVe-XVe siècle). [Jura].

  THEUROT, Jacky, 1982

• Étienne Armenier, président des Parlements de Bourgogne et de Franche-Comté. Étude sur la carrière d'un magistrat bourguignon au cours du XVe siècle.

  BLONDEAU, Georges, 1936

• Parlement de Dole [Jura]. T. II.

  PIDOUX de la MADUÈRE, S., 1960

• Dole. Genèse d'une capitale provinciale des origines à la fin du XVe siècle. [Jura].

  THEUROT, Jacky, 1998

• Le Parlement de Franche-Comté dans ses villes (XVIe-XVIIe siècles).

  GRESSET, Maurice, 2004

• Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.

  BEPOIX, Sylvie, 2006

• Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles).

  GRESSET, Maurice, 1996

• Le Parlement de Dole [Jura] au temps de Jean Sans Peur (1404-1419).

  BEPOIX, Sylvie, 2004

• La Franche-Comté "espagnole" (XVIe-XVIIe siècles) à travers les archives de Simancas. [Thèse].

  PERNOT, François, 1996