La justice partagée. les magistrats bourguignons face aux meurtriers d'un curé de campagne (1711-1727).
Contenu
Titre
La justice partagée. les magistrats bourguignons face aux meurtriers d'un curé de campagne (1711-1727).
Auteur
WENZEL, Éric
Résumé
Présentation de l'éditeur :
À la fin du Grand Siècle, le curé Claverie de Palinges, en Charolais, est assassiné. L’instruction criminelle menée contre les meurtriers illustre les propos de Tocqueville : « L’Ancien Régime est là tout entier : une volonté forte, une pratique molle ». Les accusés disposent de moyens de défense non négligeables. L’écrasant arbitraire des juges est relativisé dans un système où les moyens accordés à la police demeurent insuffisants et les prisons royales sont bien peu hermétiques. Des conflits opposent les hauts magistrats et les instances judiciaires inférieures. Comment dès lors appliquer les décisions d’un droit et d’une justice qui se veulent inflexibles, notamment par l’emploi d’une procédure encore peu connue, celle du monitoire à fin de révélation ? La lecture de cet ouvrage révèle une justice certes inégalitaire, qui n’empêche pas l’existence d’un véritable État de droit.
À la fin du Grand Siècle, le curé Claverie de Palinges, en Charolais, est assassiné. L’instruction criminelle menée contre les meurtriers illustre les propos de Tocqueville : « L’Ancien Régime est là tout entier : une volonté forte, une pratique molle ». Les accusés disposent de moyens de défense non négligeables. L’écrasant arbitraire des juges est relativisé dans un système où les moyens accordés à la police demeurent insuffisants et les prisons royales sont bien peu hermétiques. Des conflits opposent les hauts magistrats et les instances judiciaires inférieures. Comment dès lors appliquer les décisions d’un droit et d’une justice qui se veulent inflexibles, notamment par l’emploi d’une procédure encore peu connue, celle du monitoire à fin de révélation ? La lecture de cet ouvrage révèle une justice certes inégalitaire, qui n’empêche pas l’existence d’un véritable État de droit.
Editeur
Dijon, Éditions universitaires de Dijon
Année
2001
Type
Monographie
Pages
116 p.
Mot-clé
Claverie (curé de Palinges, Saône-et-Loire)
Meutres - Meurtriers
Procès
Procédure pénale
Procédure criminelle
Arbitraire des juges
Monitoires
Monitoires
Charolais
Bourgogne
XVIIIe
Meutres - Meurtriers
Procès
Procédure pénale
Procédure criminelle
Arbitraire des juges
Monitoires
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Charolais
Bourgogne
XVIIIe