Les arrêts et jugés du parlement de Paris sur appels flamands, conservés dans les registres du parlement. T.I : Textes (1320-1453).
Contenu
Titre
Les arrêts et jugés du parlement de Paris sur appels flamands, conservés dans les registres du parlement. T.I : Textes (1320-1453).
Auteur
VAN CAENEGEM, Raoul-C.
Editeur
Bruxelles, S.C.T.
Année
1966
Type
Monographie
Pages
III-657 p.
Mot-clé
Arrêts du Parlement de Paris
Jugés
Parlements de Paris
Appels flamands
Flandre
XIVe, XVe
Procédure criminelle
Question (torture judiciaire)
XIVe, XVe
Jugés
Parlements de Paris
Appels flamands
Flandre
XIVe, XVe
Procédure criminelle
Question (torture judiciaire)
XIVe, XVe