Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les cinq chemins vers un juge : une interprétation du <i>Cóic Conara Fugill</i> (Cinq chemins du jugement). [Article en anglais].

  ARCHAN, Christophe, 2016

• De l'appel en cour d'assises : quelques exemples en Côte-d'Or.

  BERTRAND, Gilles-Antoine, 2001

• <i>Conquestus fuit Domino regi</i>. Étude sur le recours au roi de France d'après les arrêts du Parlement (1223-1285). [Thèse].

  FORCADET, Pierre-Anne, 2012

• L'appel en Droit canonique médiéval.

  GUYADER, Josseline, 1995

• L'appel dans l'ancien droit pénal français.

  THIREAU, Jean-Louis, 1995

• Crime et religion au XVIIIe siècle. Blasphémateurs et sacrilèges jugés en appel au Parlement de Paris.

  ROBBE, D., 1969

• Les appels gascons au roi d'Angleterre sous le règne d'Édouard Ier (1272-1307).

  CHAPLAIS, Pierre, 1973

• La procédure d’appel indigène au civil (contrôle vertical).

  THIAM, Samba, 2010

• L'appel des arrêts des cours d'assises : le poids de l'histoire.

  CHASSAING, Jean-François, 2001

• La procédure d'appel devant la Tournelle criminelle du Parlement de Paris. Étude de quelques procès criminels jugés au Châtelet de Paris entre 1738- et 1790.

  VIDAL, Céline, 2004

• Aux origines de l'appel de droit dans l'ordonnance criminelle de 1670.

  SOMAN, Alfred, 1980

• Les appels au Parlement de Paris, notamment d'après les registres d'écrous de la Conciergerie, de 1574 à 1610. Crime et contrôle sociale dans l'État moderne.

  LIBERT, Christelle, 1995

• Les appels au Parlement à travers Beaumanoir.

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1983

• La procédure civile et l'influence de l'État : autour de l'appel.

  HILAIRE, Jean, 1992

• Les appels de Guyenne devant le PArlement de Paris sous Edouard Ier et Edouard II.

  DUPOND, Alfred, 1887

• La construction de l'État de droit dans les archives judiciaire de la cour de France au XIIIe siècle à l'épreuve des appels flamands au Parlement. Autour des recherches de Jean Hilaire dans les <i>Olim</i>.

  DAUCHY, Serge, 2012

• Introduction historique aux appels flamands au Parlement de Paris (1320-1521).

  DAUCHY, Serge, 2002

• Gestion et croyances au bas Moyen Âge. L'exemple de l'immunité réelle à travers les appels flamands au Parlement de Paris.

  DAUCHY, Serge, 2000

• Le dossier de procédure inédit d'une cause d'appel devant le Parlement de Paris entre Nieuport et Ypres (1505-1507). [Belgique].

  DAUCHY, Serge, 1999

• Un aperçu de la litigiosité dans le royaume de France à la fin du Moyen Âge. Les appels flamands au Parlement de Paris (1320-1520).

  DAUCHY, Serge, 1992

• Les arrêts et jugés du parlement de Paris sur appels flamands, conservés dans les registres du parlement. T.I : Textes (1320-1453).

  VAN CAENEGEM, Raoul-C., 1966

• Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].

  MATHIEU, Isabelle, 2011

• Hugues de Cairols († 1329). [+ Bibliographie].

  GILLES, Henri, 2007

• Un procès criminel à Dijon [Côte-d'Or] au XVe siècle : l'appel direct au Parlement de Paris.

  VOISIN, Adrien, 1936

• Les ducs de Lorraine et la noblesse. La compétence en appel des Assises de la chevalerie.

  DELCAMBRE, Etienne, 1952