Appel (procédures d')
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Les cinq chemins vers un juge : une interprétation du <i>Cóic Conara Fugill</i> (Cinq chemins du jugement). [Article en anglais].
ARCHAN, Christophe, 2016 -
De l'appel en cour d'assises : quelques exemples en Côte-d'Or.
BERTRAND, Gilles-Antoine, 2001 -
<i>Conquestus fuit Domino regi</i>. Étude sur le recours au roi de France d'après les arrêts du Parlement (1223-1285). [Thèse].
FORCADET, Pierre-Anne, 2012 -
L'appel en Droit canonique médiéval.
GUYADER, Josseline, 1995 -
L'appel dans l'ancien droit pénal français.
THIREAU, Jean-Louis, 1995 -
Crime et religion au XVIIIe siècle. Blasphémateurs et sacrilèges jugés en appel au Parlement de Paris.
ROBBE, D., 1969 -
Les appels gascons au roi d'Angleterre sous le règne d'Édouard Ier (1272-1307).
CHAPLAIS, Pierre, 1973 -
La procédure d’appel indigène au civil (contrôle vertical).
THIAM, Samba, 2010 -
L'appel des arrêts des cours d'assises : le poids de l'histoire.
CHASSAING, Jean-François, 2001 -
La procédure d'appel devant la Tournelle criminelle du Parlement de Paris. Étude de quelques procès criminels jugés au Châtelet de Paris entre 1738- et 1790.
VIDAL, Céline, 2004 -
Aux origines de l'appel de droit dans l'ordonnance criminelle de 1670.
SOMAN, Alfred, 1980 -
Les appels au Parlement de Paris, notamment d'après les registres d'écrous de la Conciergerie, de 1574 à 1610. Crime et contrôle sociale dans l'État moderne.
LIBERT, Christelle, 1995 -
Les appels au Parlement à travers Beaumanoir.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1983 -
La procédure civile et l'influence de l'État : autour de l'appel.
HILAIRE, Jean, 1992 -
Les appels de Guyenne devant le PArlement de Paris sous Edouard Ier et Edouard II.
DUPOND, Alfred, 1887 -
La construction de l'État de droit dans les archives judiciaire de la cour de France au XIIIe siècle à l'épreuve des appels flamands au Parlement. Autour des recherches de Jean Hilaire dans les <i>Olim</i>.
DAUCHY, Serge, 2012 -
Introduction historique aux appels flamands au Parlement de Paris (1320-1521).
DAUCHY, Serge, 2002 -
Gestion et croyances au bas Moyen Âge. L'exemple de l'immunité réelle à travers les appels flamands au Parlement de Paris.
DAUCHY, Serge, 2000 -
Le dossier de procédure inédit d'une cause d'appel devant le Parlement de Paris entre Nieuport et Ypres (1505-1507). [Belgique].
DAUCHY, Serge, 1999 -
Un aperçu de la litigiosité dans le royaume de France à la fin du Moyen Âge. Les appels flamands au Parlement de Paris (1320-1520).
DAUCHY, Serge, 1992 -
Les arrêts et jugés du parlement de Paris sur appels flamands, conservés dans les registres du parlement. T.I : Textes (1320-1453).
VAN CAENEGEM, Raoul-C., 1966 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
Hugues de Cairols († 1329). [+ Bibliographie].
GILLES, Henri, 2007 -
Un procès criminel à Dijon [Côte-d'Or] au XVe siècle : l'appel direct au Parlement de Paris.
VOISIN, Adrien, 1936 -
Les ducs de Lorraine et la noblesse. La compétence en appel des Assises de la chevalerie.
DELCAMBRE, Etienne, 1952