"Se saisir des méchants" ou régénérer les âmes ? : la lettre et l'esprit du Code d'instruction criminelle de 1808.
Contenu
Titre
"Se saisir des méchants" ou régénérer les âmes ? : la lettre et l'esprit du Code d'instruction criminelle de 1808.
<i>In</i> Joël HAUTEBERT (sous la dir. de), Sylvain SOLEIL (sous la dir. de), <i>Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II : Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe, Législation procédurale et enjeux politiques</i>, [Actes du colloque organisé à Angers, les 18 et 19 octobre 2007].
<i>In</i> Joël HAUTEBERT (sous la dir. de), Sylvain SOLEIL (sous la dir. de), <i>Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II : Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe, Législation procédurale et enjeux politiques</i>, [Actes du colloque organisé à Angers, les 18 et 19 octobre 2007].
Auteur
BOUGLE-LE ROUX, Claire
Editeur
Paris, Editions Juridiques et Techniques.
Année
2008
Type
Article
Pages
p. 35-49
ISBN
978-2-910326-60-9
Mot-clé
Procédure criminelle
Procédure pénale
Codes, Codification
Code d'instruction criminelle
Ordonnance criminelle de 1670
Monitoires
Serment
Réformation du criminel
Rédemption
Salut
Repentir, Repentis
Testament de mort
Droit naturel
XIXe
Procédure pénale
Codes, Codification
Code d'instruction criminelle
Ordonnance criminelle de 1670
Monitoires
Serment
Réformation du criminel
Rédemption
Salut
Repentir, Repentis
Testament de mort
Droit naturel
XIXe