Codes - Codifications · Bibliographie d'histoire du droit en langue française · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

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Titre

Codes - Codifications

A une partie

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Identifiant

520

Est une partie de

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Théorie et pratique de la codification dans l'œuvre de Jean de Dieu d'Olivier (1753-1823). [Thèse].

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L'accessibilité du droit par la codification selon Jeremy Bentham. [Thèse].

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Les lois révolutionnaires 11 août 1792-22 prairial an II : La codification du salut public. [Thèse].

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Frédéric Le Play face au droit : une critique de la codification et de la centralisation au XIXe siècle. [Thèse].

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Aux origines de l'opposition entre systèmes de common law et de droit codifié, Les controverses anglo-américaines des années 1820-1835 ?

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Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX.

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Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].

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La genèse du code de procédure civile de 1806 à la frontière du droit et du politique.

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Réflexion sur la cocification du droit canonique

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L'idée de codification et sa critique dans la pensée juridique allemande des XVIIIe et XIXe siècles.

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Essai sur la codification à droit constant. Précédents, débuts, réalisation.

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