Codes - Codifications · Bibliographie d'histoire du droit en langue française · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

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Codes - Codifications

A une partie

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien (438)

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale (1808)

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Code civil haïtien (1825)

Identifiant

520

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Le Code non écrit des jurés populaires.

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Codification et interprétation. Le § IV Des Délits et des peines de Beccaria.

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À propos de la réforme de la procédure criminelle. Bonaparte criminaliste.

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GOUSSARD, Me (avocat), 1845
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Éloge de Tronchet.

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La comparaison comme méthode d’élaboration des lois au XIXe siècle : le cas de l’Italie (1814-1866).

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Le Projet de Code des obligations et des contrats franco-italien de 1927 : chant du cygne de la culture juridique latine ?

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Les doctrines juridiques de l'Europe libérée face aux codes napoléoniens (1811 -1825). [Thèse].

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La codification du droit dans la deuxième partie du dix-neuvième siècle dans l'état de New York aux États-Unis d'Amérique : vie et œuvre de David Dudley Field. [Thèse].

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Tentatives d'une lecture critique des relations entre droit et pouvoir en Haïti.

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