Codes - Codifications · Bibliography of legal history in french · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

Item set

Title

Codes - Codifications

Has Part

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Code civil haïtien (1825)

Identifier

520

Is Part Of

Items

Advanced search

<i>Homo civilis</i>, repères pour une histoire politique du Code civil. [Thèse].

NIORT, Jean-François, 1995
Codification et recodification du droit pénal au XIXe siècle (Angleterre, Belgique, France)

DUBOIS, Bruno, 1999
La prudence, un concept utilisé par Loisel pour retrouver l'amitié dans l'ordre juridique. [thèse].

CARSALADE, Céline, 2010
La codification du droit dans la deuxième partie du dix-neuvième siècle dans l'état de New York aux États-Unis d'Amérique : vie et œuvre de David Dudley Field. [Thèse].

SCOTTO, Fabrice, 2008
Le Code civil haïtien et son histoire.

COLLOT, Gelin-I., 2007
Territorialité des lois et codification des conflits de lois en Haïti et en France.

ANCEL, Baudoin, 2022
Tentatives d'une lecture critique des relations entre droit et pouvoir en Haïti.

DORCE, Milcar-Jeff, 2022
Théorie et pratique de la codification dans l'œuvre de Jean de Dieu d'Olivier (1753-1823). [Thèse].

LÉAL, José, 2010
L'accessibilité du droit par la codification selon Jeremy Bentham. [Thèse].

MAZARI, Samir, 2019
Réformer la justice et le droit : les projets de réforme du premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). [Thèse].

KYRIAKIDIS, Élisabeth, 2022
Les lois révolutionnaires 11 août 1792-22 prairial an II : La codification du salut public. [Thèse].

MARLOT, Samuel, 2009
Frédéric Le Play face au droit : une critique de la codification et de la centralisation au XIXe siècle. [Thèse].

CORONEL de BOISSEZON, Jean-Luc, 2008
L’instruction dans le projet de Code criminel de l’an IX.

DERASSE, Nicolas, 2018
Les étapes de la codification du travail maritime sous la Troisième République (1898-1838).

VERNIER, Olivier, 2011
La codification de l'impossible, du code rural au code de l'environnement : faune, flore, chasse et pêche, présentation.

MALAFOSSE, Jehan de, 1990
Codification et projets de codification de droit rural en Corse, de 1768 à 1830.

COPPOLANI, Jean-Yves, 2019
La codification du droit pénal dans l'Italie jacobine et napoléonienne.

DA PASSANO, Mario, 1999
Les destinées doctrinales et législatives du Code pénal de 1810 au XIXe siècle. [Thèse].

CARRÉ, Florence, 1998
Aux origines de l'opposition entre systèmes de common law et de droit codifié, Les controverses anglo-américaines des années 1820-1835 ?

SOLEIL, Sylvain, 2021
Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX.

GAWELIK, Katy, 2004
Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].

GAWELIK, Katy, 2002
La genèse du code de procédure civile de 1806 à la frontière du droit et du politique. [Thèse].

DUVAL, Philippe, 2007
Droit musulman et codification.

SOURDEL, Dominique, 1997
Réflexion sur la cocification du droit canonique

SÉRIAUX, Alain, 1996
Les codifications du droit des contrats.

ROUHETTE, Georges, 1996