Codes - Codifications
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Lepeltier de Saint-Fargeau auteur du projet de Code pénal de 1791.
PLAWSKI, Stanislas, 1957 -
Un jurisconsulte périgourdin Jacques de Maleville (1741-1824), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux, 2 octobre 1936
GOUBIER, J., 1936 -
À propos de la réforme de la procédure criminelle. Bonaparte criminaliste.
ESCORBIAC, Jacques, 1883 -
Le bâtonnier Tronchet et la naissance d'un droit nouveau.
VILLARET, François, 1961 -
Éloge de Tronchet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1856.
PARADES, Charles de, 1856 -
Discours sur Tronchet, prononcé à la rentrée des conférences le 4 janvier 1845.
GOUSSARD, Me (avocat), 1845 -
François-Denis Tronchet, premier président du Tribunal de cassation.
1990 -
Éloge de Tronchet.
DELAMALLE, Gaspard-Gilbert, 1806 -
Sur la vie et les travaux de M. Tronchet, ancien président du Tribunal de cassation.
ROYER, Paul-Henri-Ernest de, 1953 -
Le rôle de Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810) dans l'élaboration des codes napoléoniens (1804-1810).
PEIS, Marie-Pierre, 1997 -
Profil d'un codificateur. L'expérience révolutionnaire de Verneilh Puyraseau (1756-1839), rédacteur du projet de code rural de 1814
ABERDAM, Serge, 1988 -
Livingston et Mignault : voyages civilistes et codificateurs en terres d’Amériques.
GILLES, David, 2022 -
La comparaison comme méthode d’élaboration des lois au XIXe siècle : le cas de l’Italie (1814-1866).
AIMERITO, Francesco, 2017 -
Le Projet de Code des obligations et des contrats franco-italien de 1927 : chant du cygne de la culture juridique latine ?
DEROUSSIN, David, 2009 -
Les doctrines juridiques de l'Europe libérée face aux codes napoléoniens (1811 -1825). [Thèse].
TOUCHE, Catherine, 2022 -
<i>Homo civilis</i>, repères pour une histoire politique du Code civil. [Thèse].
NIORT, Jean-François, 1995 -
Codification et recodification du droit pénal au XIXe siècle (Angleterre, Belgique, France)
DUBOIS, Bruno, 1999 -
La prudence, un concept utilisé par Loisel pour retrouver l'amitié dans l'ordre juridique. [thèse].
CARSALADE, Céline, 2010 -
La codification du droit dans la deuxième partie du dix-neuvième siècle dans l'état de New York aux États-Unis d'Amérique : vie et œuvre de David Dudley Field. [Thèse].
SCOTTO, Fabrice, 2008 -
Le Code civil haïtien et son histoire.
COLLOT, Gelin-I., 2007 -
Territorialité des lois et codification des conflits de lois en Haïti et en France.
ANCEL, Baudoin, 2022 -
Tentatives d'une lecture critique des relations entre droit et pouvoir en Haïti.
DORCE, Milcar-Jeff, 2022 -
Théorie et pratique de la codification dans l'œuvre de Jean de Dieu d'Olivier (1753-1823). [Thèse].
LÉAL, José, 2010 -
L'accessibilité du droit par la codification selon Jeremy Bentham. [Thèse].
MAZARI, Samir, 2019 -
Réformer la justice et le droit : les projets de réforme du premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). [Thèse].
KYRIAKIDIS, Élisabeth, 2022