Codes - Codifications
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<i>Homo civilis</i>, repères pour une histoire politique du Code civil. [Thèse].
NIORT, Jean-François, 1995 -
Codification et recodification du droit pénal au XIXe siècle (Angleterre, Belgique, France)
DUBOIS, Bruno, 1999 -
La prudence, un concept utilisé par Loisel pour retrouver l'amitié dans l'ordre juridique. [thèse].
CARSALADE, Céline, 2010 -
La codification du droit dans la deuxième partie du dix-neuvième siècle dans l'état de New York aux États-Unis d'Amérique : vie et œuvre de David Dudley Field. [Thèse].
SCOTTO, Fabrice, 2008 -
Le Code civil haïtien et son histoire.
COLLOT, Gelin-I., 2007 -
Territorialité des lois et codification des conflits de lois en Haïti et en France.
ANCEL, Baudoin, 2022 -
Tentatives d'une lecture critique des relations entre droit et pouvoir en Haïti.
DORCE, Milcar-Jeff, 2022 -
Théorie et pratique de la codification dans l'œuvre de Jean de Dieu d'Olivier (1753-1823). [Thèse].
LÉAL, José, 2010 -
L'accessibilité du droit par la codification selon Jeremy Bentham. [Thèse].
MAZARI, Samir, 2019 -
Réformer la justice et le droit : les projets de réforme du premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). [Thèse].
KYRIAKIDIS, Élisabeth, 2022 -
Les lois révolutionnaires 11 août 1792-22 prairial an II : La codification du salut public. [Thèse].
MARLOT, Samuel, 2009 -
Frédéric Le Play face au droit : une critique de la codification et de la centralisation au XIXe siècle. [Thèse].
CORONEL de BOISSEZON, Jean-Luc, 2008 -
L’instruction dans le projet de Code criminel de l’an IX.
DERASSE, Nicolas, 2018 -
Les étapes de la codification du travail maritime sous la Troisième République (1898-1838).
VERNIER, Olivier, 2011 -
La codification de l'impossible, du code rural au code de l'environnement : faune, flore, chasse et pêche, présentation.
MALAFOSSE, Jehan de, 1990 -
Codification et projets de codification de droit rural en Corse, de 1768 à 1830.
COPPOLANI, Jean-Yves, 2019 -
La codification du droit pénal dans l'Italie jacobine et napoléonienne.
DA PASSANO, Mario, 1999 -
Les destinées doctrinales et législatives du Code pénal de 1810 au XIXe siècle. [Thèse].
CARRÉ, Florence, 1998 -
Aux origines de l'opposition entre systèmes de common law et de droit codifié, Les controverses anglo-américaines des années 1820-1835 ?
SOLEIL, Sylvain, 2021 -
Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX.
GAWELIK, Katy, 2004 -
Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].
GAWELIK, Katy, 2002 -
La genèse du code de procédure civile de 1806 à la frontière du droit et du politique. [Thèse].
DUVAL, Philippe, 2007 -
Droit musulman et codification.
SOURDEL, Dominique, 1997 -
Réflexion sur la cocification du droit canonique
SÉRIAUX, Alain, 1996 -
Les codifications du droit des contrats.
ROUHETTE, Georges, 1996