Codes - Codifications · Bibliography of legal history in french · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

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Codes - Codifications

Has Part

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien (438)

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale (1808)

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Code civil haïtien (1825)

Identifier

520

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Le Code non écrit des jurés populaires.

GRUEL, louis, 1997
Codification et interprétation. Le § IV Des Délits et des peines de Beccaria.

AUDEGAN, Philippe, 2011
Le Code pénal de Charles-Éléonor Dufriche de Valazé (1784).

BRIEGEL, Françoise, 2011
Lepeltier de Saint-Fargeau auteur du projet de Code pénal de 1791.

PLAWSKI, Stanislas, 1957
Un jurisconsulte périgourdin Jacques de Maleville (1741-1824), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux, 2 octobre 1936

GOUBIER, J., 1936
À propos de la réforme de la procédure criminelle. Bonaparte criminaliste.

ESCORBIAC, Jacques, 1883
Le bâtonnier Tronchet et la naissance d'un droit nouveau.

VILLARET, François, 1961
Éloge de Tronchet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1856.

PARADES, Charles de, 1856
Discours sur Tronchet, prononcé à la rentrée des conférences le 4 janvier 1845.

GOUSSARD, Me (avocat), 1845
François-Denis Tronchet, premier président du Tribunal de cassation.

1990
Éloge de Tronchet.

DELAMALLE, Gaspard-Gilbert, 1806
Sur la vie et les travaux de M. Tronchet, ancien président du Tribunal de cassation. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1853.

ROYER, Paul-Henri-Ernest de, 1953
Le rôle de Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810) dans l'élaboration des codes napoléoniens (1804-1810).

PEIS, Marie-Pierre, 1997
Profil d'un codificateur. L'expérience révolutionnaire de Verneilh Puyraseau (1756-1839), rédacteur du projet de code rural de 1814

ABERDAM, Serge, 1988
Livingston et Mignault : voyages civilistes et codificateurs en terres d’Amériques.

GILLES, David, 2022
La comparaison comme méthode d’élaboration des lois au XIXe siècle : le cas de l’Italie (1814-1866).

AIMERITO, Francesco, 2017
Le Projet de Code des obligations et des contrats franco-italien de 1927 : chant du cygne de la culture juridique latine ?

DEROUSSIN, David, 2009
Les doctrines juridiques de l'Europe libérée face aux codes napoléoniens (1811 -1825). [Thèse].

TOUCHE, Catherine, 2022
Homo civilis, repères pour une histoire politique du Code civil. [Thèse].

NIORT, Jean-François, 1995
Codification et recodification du droit pénal au XIXe siècle (Angleterre, Belgique, France)

DUBOIS, Bruno, 1999
La prudence, un concept utilisé par Loisel pour retrouver l'amitié dans l'ordre juridique. [thèse].

CARSALADE, Céline, 2010
La codification du droit dans la deuxième partie du dix-neuvième siècle dans l'état de New York aux États-Unis d'Amérique : vie et œuvre de David Dudley Field. [Thèse].

SCOTTO, Fabrice, 2008
Le Code civil haïtien et son histoire.

COLLOT, Gelin-I., 2007
Territorialité des lois et codification des conflits de lois en Haïti et en France.

ANCEL, Baudoin, 2022
Tentatives d'une lecture critique des relations entre droit et pouvoir en Haïti.

DORCE, Milcar-Jeff, 2022

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