Le droit coutumier à l'épreuve du temps. L'application de la coutume de Normandie dans les îles anglo-normandes : le retrait lignager.

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Titre

Auteur

POIREY, Sophie

Résumé

Les îles anglo-normandes sont aujourd'hui encore régies en partie par un droit coutumier normand dont elles n'ont cessé de se réclamer malgré leur séparation d'avec le duché de Normandie en 1204. Le retrait lignager fait partie de ces institutions coutumières qui ont survécu dans l'archipel bien après que la Révolution en ait sonné le glas en France. Mesure rigoureuse de protection du patrimoine familial, la "clameur de marché de bourse" était particulièrement favorisée dans un duché de Normandie soucieux de protéger les intérêts du lignage. Aussi l'action était-elle ouverte à tout successible dans l'ordre des successions fixé par la coutume. Applicable aux aliénations à titre onéreux, le retrait normand ne se contentait pas de porter sur les seuls immeubles propres, comme c'était le cas dans la majorité des coutumes, mais également sur les acquêts. La survivance de cette institution dans les îles après 1789 ne dut toutefois son salut qu'à une adaptation au monde contemporain, adaptation au monde contemporain, adaptation différente dans chaque bailliage. Ainsi, à Jersey, le développement des transactions sur une île en pleine mutation économique fut à l'origine de restrictions nombreuses, qui aboutirent à l'abolition définitive de l'institution de 1834. Pour trouver un modèle d'adaptation réussie, c'est finalement vers Guernesey qu'il faut se tourner, où l'institution sut s'adapter sans renier ses principes puisqu'après une dernière réforme en 1923, le retrait lignager est toujours en vigueur.