Meubles et acquêts
Collection
Contenus
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La renonciation de la veuve à sa part successorale des meubles et conquêts de son mari en droit normand.
MUSSET, Jacqueline, 1991 -
La nature du droit de la femme mariée aux acquêts faits dans les bourgages normands.
CARABIE, Robert, 1976 -
Le douaire sur les acquêts en Normandie.
YVER, Jean, 1973 -
Quelques observations sur les rapports entre époux d'après les chartes clunisiennes des IXe, Xe et XIe siècles.
PETITJEAN, Michel, 2011 -
Les pratiques communautaires entre époux dans l'Anjou féodal (Xe-XIIIe siècles).
THIREAU, Jean-Louis, 1989 -
Le droit coutumier à l'épreuve du temps. L'application de la coutume de Normandie dans les îles anglo-normandes : le retrait lignager.
POIREY, Sophie, 1997 -
Amable-Guillaume Guérard de La Quesnerie (XVIIIe siècle).
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
Le mari et les conquêts du ménages au début du XIVe.
CASTALDO, André, 2006 -
Nicolas-Antoine Duval du Hazey (XVIIIe siècle).
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
Les secondes noces dans l'ancien droit français (XIIIe-XVIIIe). [Thèse, 3 volumes].
DESRAYAUD, Alain, 1984 -
Un trait de la protection lignagère en Normandie : la subrogation des acquêts et des meubles aux propres aliénés, dans les rapports entre catégories d'héritiers.
YVER, Jean, 1959 -
La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].
LE SERGENT, Ethel, 2006