Propres (biens)
Collection
Contenus
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Remarques sur le rôle joué par la doctrine et la jurisprudence dans l'œuvre d'unification du droit en France depuis la rédaction des coutumes jusqu'à la Révolution, en particulier dans la successions aux propres.
MEYNIAL, Edmond, 1903 -
Recherches sur les coutumes d'aînesse absolue : Ponthieu et Boulonnais.
MUTEL, André, 1976 -
Le droit coutumier à l'épreuve du temps. L'application de la coutume de Normandie dans les îles anglo-normandes : le retrait lignager.
POIREY, Sophie, 1997 -
Note sur la notion de propre de succession en Béarn au XVIIIe siècle dans l'œuvre de Mourot. [Jean François-Régis de Mourot, 1740-1813].
VANDENBOSSCHE, André, 1959 -
Notice : Successions (+ biblio.).
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2005 -
De quelques comportements matrimoniaux en Haute-Saône au XVIIIe siècle.
STURMEL, Philippe, 2004