Le code et les usages. Un rapport du préfet Chaper sur les vices rédhibitoires en matière de vente de chevaux (1835). [Côte-d'Or].
Contenu
Titre
Le code et les usages. Un rapport du préfet Chaper sur les vices rédhibitoires en matière de vente de chevaux (1835). [Côte-d'Or].
Auteur
MINONZIO, Jean-François
Année
1975
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1975-1976, tome XXXIII, p. 327-332
Mot-clé
Vices rédhibitoires
Ventes de chevaux
Usages ruraux
Achille Chaper (préfet de la Côte-d'Or)
Bourgogne
XIXe
Ventes de chevaux
Usages ruraux
Achille Chaper (préfet de la Côte-d'Or)
Bourgogne
XIXe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].