Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Droit de parcours et « enclosures » dans le Roussillon du XVIIIe siècle.

  BRUNET, Michel, 1995

• <i>Jus statuendi</i> municipal et tutelle étatique : l'exemple des bans champêtres niçois au XVIIIe siècle</i>.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2019

• Le droit de glanage, grapillage, râtelage, chaumage et sarclage : patrimoine des pauvres.

  DEGRULLY, Paul, 1912

• Usages locaux publiés à la demande du Conseil général du département, délibération du 10 avril 1907 du Conseil général. [Basses-Alpes, Alpes-de-Haute-Provence].

  Ouvrage collectif, 1907

• Codification des usages locaux à caractère agricole du département de l'Aude.

  Ouvrage collectif, 1941

• Cultures temporaires et féodalité. Les rotations culturale et l'appropriation du sol dan l'Europe médiévale et moderne.

  VIADER, Roland (sous la dir. de), 2014

• Restoubler la terre : gérer la pratique entre contraintes agro-environnementales et consensus sociaux. Étude de la norme informelle d'un usage interdit (XVIIIe-XIXe siècle).

  FABRE, Éric, 2019

• Usages agraires dans les régions provençales avant le XVIIIe siècle.

  SCLAFERT, Thérèse, 1941

• Vive et vaine pâtures. Usages collectifs et élevage en France, 1600­-1800.

  VIVIER, Nadine, 1999

• Spécificité territoriale et petits arrangements avec la loi : la place des usages locaux dans l'entretien de la rivière (XIXe-XXe siècle).

  LE LAY, Yves, 2008

• Chambre d'agriculture (Var). <i>Codification des usages locaux à caractère agricole</i>.

  Ouvrage collectif, 1963

• Chambre d'agriculture (Alpes-Maritimes), <i>Usages locaux à caractère agricole</i>.

  Ouvrage collectif., 1962

• Chambre d'agriculture de la Drôme : <i>Recueil des usages locaux à caractère agricole : article 24 de la loi du 3 janvier 1924</i>.

  Ouvrage collectif, 1942

• Corse. Codification des usages locaux à caractère agricole.

  Ouvrage collectif, 1940

• Département de l'Ardèche. Arrondissement de Largentière. Usages locaux : recueil et commentaire.

  ALDEBERT, H., 1936

• Département des Bouches-du-Rhône. Usages locaux à caractère agricole codifiés par la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône (loi du 3 janvier 1924, article 24).

  Ouvrage collectif, 1936

• Préfecture de l'Ain. Chambre d'agriculture. <i>Les usages locaux à caractère agricole : établis en exécution de l'article 24 de la loi du 3 janvier 1924. approuvé par le Conseil général dans sa séance du 13 mai 1936</i>.

  Ouvrage collectif, 1936

• Usages et règlements locaux des cantons Nord et Sud de Crest, contrôlés, recueillis et révisés par des commission nommées par arrêtés de M. le préfet de la Drôme des 12 août 1899 et 12 juin 1900.

  Ouvrage collectif, 1901

• Usages et progrès. [Usages locaux : Ardèche, Hérault].

  TARDE, Hélène de, 1989

• Usages et règlements locaux de la ville et du territoire d'Avignon, constatés, recueillis et commentés par V.-E. Benoit, quatrième édition, remaniée et mise en harmonie avec le nouveau Code rural et augmentée d'une table analytique des matières.

  BENOIT, V.-E., 2018

• De la rédaction des usages locaux.

  WATRIN, Hyacinthe, 1891

• Les usages locaux dans la haute vallée de l'Aude (arrondissement de Limoux). [Aude]. [Thèse].

  RAYNAUD, Étienne-Louis, 1914

• Le patecq en Provence : survivance désuète d'un usage rural et agricole ancestral.

  DOUBLAT, Corinne, 2001

• Recueil des usages locaux du département de la Haute-Savoie.

  Ouvrage collectif, 1898

• Usages et règlements locaux du canton de Rumilly servant de complément à la loi civile. [Haute-Savoie].

  DUCRET, Alexis, 1883