Vente (contrats de)
Collection
Contenus
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La vente au "jaurent", pratiques juridiques et rite conjuratoire en Périgord-Limousin. [XIXe-XXe siècles].
BONNALD, Jean-François, 2020 -
La vente en Bourgogne au XIIIe siècle.
CHÂTEAU, Jean, 1958 -
L'analyse du contrat de vente à Bordeaux en droit intermédiaire à travers la pratique notariale. [Gironde].
HECTOR, Dominique, 1986 -
Les aliénations du temporel ecclésiastique au diocèse de Périgueux, de 1563 à 1585
BECQUART, Noël, 1974 -
Contrat de vente de la maison de bain de Niederbronn en 1659. [Bas-Rhin].
WOLFF, Marcel, 1970 -
La vente d'un domaine seigneurial au XVIIIe siècle.
DUPOUY, P., 1970 -
Le privilège du vendeur impayé en droits écrit et coutumier.
TROFIMOFF, Hervé, 1996 -
La vente de La Capelle en Thiérache et de La Flamengrie à Jean de Proisy en 1437. [Aisne].
MEURGEY de TUPIGNY, J., 1969 -
Les ventes de biens d'église par ordonnances royales au XVIe siècle.
FRACARD, Marie-Louise, 1969 -
Vente et droit de propriété : réflexion sur l'originalité du Droit romain.
LÉVY, Jean-Philippe, 1992 -
La vente par paumée à Bagnols au Moyen Âge. [Bagnols-sur-Cèze, Gard].
GOURON, André, 1964 -
Les acquéreurs des biens ecclésiastiques vendus dans les diocèses de Limoges et de Bourges sous les règnes de Charles IX et Henri III.
CLOULAS, Ivan, 1964 -
La vente immobilière dans la région aixoise à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].
FLOREN, R., 1955 -
Le prix dans la vente internationale de marchandise.
PIRONON, Valérie, 2008 -
De l'effet des arrhes dans la vente sous Justinien.
BOISSONADE, G., 1866 -
Le Droit civil, expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Du nantissement, du gage et de l'antichrèse. Commentaire du titre XVII, livre III, du Code civil.
TROPLONG, Raymond Théodore, 1847 -
Le précaire et sa révocation dans la vente provençale.
TROFIMOFF, Hervé, 1995 -
La publicité des hypothèques et des actes translatifs de propriété, de l'ancien France jusqu'à nos jours.
BUISSON, Michel, 1962 -
Le code et les usages. Un rapport du préfet Chaper sur les vices rédhibitoires en matière de vente de chevaux (1835). [Achille Chaper, préfet de la Côte-d'Or].
MINONZIO, Jean-François, 1975 -
La publication des ventes et donations immobilières selon le plaict général de Lausanne. [Canton de Vaud (Suisse romande)].
GILLIARD, François, 1968 -
Les aspects formalistes du transfert de la propriété roturière immobilière dans les coutumes du duché et du comté de Bourgogne.
PROST, M., 1952 -
D'Ounans I à Ounans II (1449-1520), pour une histoire des moniales cisterciennes comtoises.
OLIVIER, Laurent, 2001 -
Lésion et vente de meubles.
GARRISSON, F., 1960 -
La vente dans le Mâconnais du IXe au XIIIe siècle.
VIGNERON, B., 1959 -
Vente d'hommes de corps et aveu consécutif de servitude (16 juillet 1340).
TESSIER, Georges, 1959