Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Le régime des forêts dans la seigneurie d'Héricourt [Haute-Saône] et celle d'Étobon. [Haute-Saône, Doubs (comté de Montbéliard)].

Contenu

Titre

Le régime des forêts dans la seigneurie d'Héricourt [Haute-Saône] et celle d'Étobon. [Haute-Saône, Doubs (comté de Montbéliard)].

Auteur

DEBARD, Jean-Marc

Année

1958

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1958-1959 [1960], tome XX, p. 41-57

Mot-clé

Régime forestier
Administration forestière
Héricourt (Haute-Saône)
Étobon (comté de Montbéliard, Doubs)
Franche-Comté
Gestion et exploitation forestière
Villes - Villages

URL

Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].

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