Régime forestier
Collection
Contenus
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La révision du régime forestier dans les Alpes-Maritimes (1866-1879).
DEHARBE, Karine, 2019 -
La forêt et le droit. La définition de la forêt en droit français
GRANDJEAN, Solène, 2020 -
Droit de chasse, forêts communales soumises au régime forestier et finances municipales en Provence. L'exemple des départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse de 1827 à 1900.
DUMOULIN, Jacqueline, 1997 -
Le régime forestier dans une seigneurie de l'abbaye de Cluny : Toulon-sur-Arroux. [Saône-et-Loire].
DUSSOURD, Henriette, 1963 -
La Révolution française et la forêt.
CLERE, Jean-Jacques, 2008 -
Le régime des forêts dans la seigneurie d'Héricourt [Haute-Saône] et celle d'Étobon (comté de Montbéliard).
DEBARD, Jean-Marc, 1958 -
Mutations des paysages forestiers dans les Vosges du Nord, de la fin du Moyen-âge à la veille de la Révolution. [Thèse].
JEHIN, Philippe, 2003 -
La forêt comtoise de la conquête française à la Révolution (1674-fin XVIIIème siècle).
VION-DELPHIN, François, 1985 -
La forêt en France au XIXe siècle. Enjeux politiques et juridiques.
CORNU (sous la dir. de), Marie, 2004 -
Le régime forestier : un modèle de législation de protection de l'environnement.
LAGARDE, Michel, 1985 -
La forêt provençale au XIXe siècle. Histoire des communaux boisés soumis au régime forestier. [Bouches-du-Rhône, Vaucluse, Var].
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.
GAU-CABÉE, Caroline, 2006 -
Poursuites en réparation des délits et contraventions commis dans les bois communaux soumis au régime forestier au XIXe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002